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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

69735d76cdc6046d47692559

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

du travail établie par l'employeur le 2 août 2013 mentionne 'réalisation de regard d'assainissement, repositionnement tuyau - coffrage - nature de l'accident : écrasement - objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661e14d40f653b0008df2a95

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

[N] s'était blessé en déplaçant des bacs de 20 kilos. L'employeur qui a pourtant confirmé la présence de ce témoin sur le site conteste, à tort, ses déclarations.

Source officielle
CA

Chambre sociale

686765359f40b42a26419c70

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La description des circonstances est variable selon le blessé, les témoins non présents, le responsable.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6794830dc6ca88188aff6b06

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

difficiles ou impossibles en raison de l'accident et donner un avis sur le taux du déficit fonctionnel médicalement imputable à l'accident, donner un avis sur le taux du déficit fonctionnel global actuel du blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e6825bbe450008b2cbe2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 25/11/2016, elle a été légèrement blessée par suite de la chute d'une partie du faux plafond de la cuisine. Mme [U] a été relogée du 26/11 au 07/12/2016 aux frais de son assureur FiliaMaif.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784318121050008662eac

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

. ***** EXPOSÉ : [M] [J] a été grièvement blessé dans un accident de la circulation survenu le 28 octobre 2005 alors qu'il était passager transporté d'un véhicule automobile conduit par [W]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2aa6a34ad10008581c17

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

demandait s'il était possible de réserver ' une place livraison pour les horaires convenus afin d'éviter à son agent de devoir basculer les chariots de linge sur la bordure de trottoir car il risque de se blesser

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b586e502b828318c4e1c0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[Y] [S], âgé de 15 ans, a été gravement blessé suite à la chute, [Adresse 5] à [Localité 4] d'un scooter blanc, conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68fb978411af6ba0065f40ed

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Objet dont le contact a blessé la victime : grattoir (outil muni d'un embout tranchant ».

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fda0eaca1367c518bb36291

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

En effet celui-ci justifie par un certificat médical du même jour avoir été blessé au 3° doigt de la main gauche, ce qui a entraîné une incapacité totale de travail de trois jours, et il produit un protocole

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdb95a741097e743788a5ba

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Il souligne que devant la cour, les parties ne contestent pas qu'il a été blessé par la barrière.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6035ff35749c6c648a37bb38

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

et l'a démarrée pour la reculer, tandis que son collègue, qui s'était approché de la tranchée et se trouvait sur la trajectoire de la fuite de gaz entre la mini-pelle et le mur de l'immeuble, a été blessé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603609588a953f6e33313307

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Il est établi que dès le rapport d'expertise dressé par le docteur [C] le 7 octobre 1988, l'expert notait qu'à la suite de la pose de la prothèse de hanche, le blessé a été orienté vers une activité évitant

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA02057_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

Source officielle
CA

10e Chambre

61626ba0e62f7c490f224f1f

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

Il a été gravement blessé à la colonne vertébrale.

Source officielle
CA

10e Chambre

61629870201c88caf8c4e192

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

[C] a été blessé. Le docteur [H] désigné par protocole amiable a rédigé son rapport le 16 avril 2009. Par acte du 15 septembre 2009, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f93

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

Eric X... a été grièvement blessé des suites de cet accident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87083

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

TIGHANIMEN (MAROC) de nationalité Marocaine Lot N 1 Belle Etoile 73200 GRIGNON 99/4640 -2- Monsieur Mohamed Y... né le xxxxxxxxxx xxxxxà ALBERTVILLE cette dernière encore mineure aujourd'hui, ont été blessés

Source officielle
CA

1ère Chambre

616355d2bf1fa7f870d29fe3

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

FAITS A l'occasion d'un stage de cinq jours d'apprentissage à la pratique du catamaran organisé par le Centre de Formation Nautique de Soustons (CFNS), le 19 août 2005, Mme [H]-[B] s'est blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877e4

Appel

30 septembre 2005

30 septembre 2005

Le conducteur était grièvement blessé, et des deux passagers, de nationalité espagnole, l'un était légèrement blessé et l'autre devait décéder des suites de ses blessures.

Source officielle

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