CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
69735d76cdc6046d47692559
8 janvier 2026
du travail établie par l'employeur le 2 août 2013 mentionne 'réalisation de regard d'assainissement, repositionnement tuyau - coffrage - nature de l'accident : écrasement - objet dont le contact a blessé
2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a95
15 avril 2024
[N] s'était blessé en déplaçant des bacs de 20 kilos. L'employeur qui a pourtant confirmé la présence de ce témoin sur le site conteste, à tort, ses déclarations.
Chambre sociale
686765359f40b42a26419c70
3 juillet 2025
La description des circonstances est variable selon le blessé, les témoins non présents, le responsable.
6794830dc6ca88188aff6b06
23 janvier 2025
difficiles ou impossibles en raison de l'accident et donner un avis sur le taux du déficit fonctionnel médicalement imputable à l'accident, donner un avis sur le taux du déficit fonctionnel global actuel du blessé
Chambre 1-6
65a0e6825bbe450008b2cbe2
11 janvier 2024
Le 25/11/2016, elle a été légèrement blessée par suite de la chute d'une partie du faux plafond de la cuisine. Mme [U] a été relogée du 26/11 au 07/12/2016 aux frais de son assureur FiliaMaif.
1ère Chambre
65a784318121050008662eac
16 janvier 2024
. ***** EXPOSÉ : [M] [J] a été grièvement blessé dans un accident de la circulation survenu le 28 octobre 2005 alors qu'il était passager transporté d'un véhicule automobile conduit par [W]
Pôle 6 - Chambre 7
65aa2aa6a34ad10008581c17
18 janvier 2024
demandait s'il était possible de réserver ' une place livraison pour les horaires convenus afin d'éviter à son agent de devoir basculer les chariots de linge sur la bordure de trottoir car il risque de se blesser
Chambre 1-2
653b586e502b828318c4e1c0
26 octobre 2023
[Y] [S], âgé de 15 ans, a été gravement blessé suite à la chute, [Adresse 5] à [Localité 4] d'un scooter blanc, conduit par M.
Chambre 4 SB
68fb978411af6ba0065f40ed
23 octobre 2025
Objet dont le contact a blessé la victime : grattoir (outil muni d'un embout tranchant ».
Chambre 2-2
5fda0eaca1367c518bb36291
8 octobre 2019
En effet celui-ci justifie par un certificat médical du même jour avoir été blessé au 3° doigt de la main gauche, ce qui a entraîné une incapacité totale de travail de trois jours, et il produit un protocole
5fdb95a741097e743788a5ba
21 février 2019
Il souligne que devant la cour, les parties ne contestent pas qu'il a été blessé par la barrière.
Pôle 4 - Chambre 6
6035ff35749c6c648a37bb38
15 janvier 2016
et l'a démarrée pour la reculer, tandis que son collègue, qui s'était approché de la tranchée et se trouvait sur la trajectoire de la fuite de gaz entre la mini-pelle et le mur de l'immeuble, a été blessé
Pôle 2 - Chambre 3
603609588a953f6e33313307
11 janvier 2016
Il est établi que dès le rapport d'expertise dressé par le docteur [C] le 7 octobre 1988, l'expert notait qu'à la suite de la pose de la prothèse de hanche, le blessé a été orienté vers une activité évitant
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA02057_20230110
10 janvier 2023
code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés
10e Chambre
61626ba0e62f7c490f224f1f
7 mai 2013
Il a été gravement blessé à la colonne vertébrale.
61629870201c88caf8c4e192
29 mai 2013
[C] a été blessé. Le docteur [H] désigné par protocole amiable a rédigé son rapport le 16 avril 2009. Par acte du 15 septembre 2009, M.
Cour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f93
26 mars 2002
Eric X... a été grièvement blessé des suites de cet accident.
6253c905bd3db21cbdd87083
11 mai 2004
TIGHANIMEN (MAROC) de nationalité Marocaine Lot N 1 Belle Etoile 73200 GRIGNON 99/4640 -2- Monsieur Mohamed Y... né le xxxxxxxxxx xxxxxà ALBERTVILLE cette dernière encore mineure aujourd'hui, ont été blessés
616355d2bf1fa7f870d29fe3
17 janvier 2011
FAITS A l'occasion d'un stage de cinq jours d'apprentissage à la pratique du catamaran organisé par le Centre de Formation Nautique de Soustons (CFNS), le 19 août 2005, Mme [H]-[B] s'est blessée
6253c92fbd3db21cbdd877e4
30 septembre 2005
Le conducteur était grièvement blessé, et des deux passagers, de nationalité espagnole, l'un était légèrement blessé et l'autre devait décéder des suites de ses blessures.
Page 52 sur 204