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A..., coincé entre l'avant du Papillon Vert et son cockpit, a été grièvement blessé et a subi une ITT supérieure à 3 mois, que Marie-Thérèse C... et Chlomo D... ont été légèrement blessés, - qu'au cours

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd8630b

Appel

22 avril 2002

Il prétend notamment avoir constaté sur Chloé des traces de bleus et des traces de brûlures. Ses inquiétudes ont motivé sa démarche auprès du juge des enfants.

Source officielle

10e Chambre

616333c9f74a27a178b8430e

Appel

11 janvier 2012

Exposé du litige : Par requête en date du 6 mars 2009, monsieur [E], exposant avoir été grièvement blessé le 12 mai 2002 à Vauvenargues par un autre participant, alors qu'il prenait part à un entraînement

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Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba6

Appel

29 octobre 2008

rappelle enfin que les agents embauchés en contrat de travail à durée indéterminée ont droit à des prestations téléphoniques gratuites, une dotation annuelle d'habillement et la gratuité de la carte bleue

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbac

Appel

29 octobre 2008

Elle rappelle enfin que les agents embauchés en contrat de travail à durée indéterminée ont droit à des prestations téléphoniques gratuites, une dotation annuelle d'habillement, la gratuité de la carte bleue

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbad

Appel

29 octobre 2008

Il rappelle enfin que les agents embauchés en contrat de travail à durée indéterminée ont droit à des prestations téléphoniques gratuites, une dotation annuelle d'habillement, la gratuité de la carte bleue

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee7

Appel

21 janvier 2008

Il confirmait que s'étant blessé à la main, il avait perdu du sang sur la moquette qu'il avait découpée avec son couteau avant de quitter les lieux.

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Pôle 5 - Chambre 9

615e0e39c25a97f0381f539e

Appel

18 décembre 2014

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

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14e Chambre

6160964c41ad74d62c18188c

Appel

12 février 2014

Monsieur [G], qui s'était blessé en tombant du toit de l'atelier de menuiserie où il travaillait le samedi 28 février 2004, a fait appel d'un jugement du Tribunal des Affaires de sécurité sociale des Bouches

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Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d383

Appel

28 janvier 2010

Robert X... est propriétaire, sur la commune de VIAS, de la parcelle cadastrée section AI no 767 lieu-dit " ... ", située en zone NV Ab du plan d'occupation des sols (POS) et en zone inondable bleue au

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Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3d8

Appel

4 mars 2010

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) qui s'est substitué au PER et qui a été approuvé le 23 décembre 2002 a classé cette parcelle en zone inondable bleue BN, qui interdit les occupations

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CAA

2ème Chambre

DCA_19VE01272_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

J, Weymeersch, Vall, Boureau, Arveuf, N, Perverie, O et Poumey et Mmes G, Boureau, Violette, B, Panissier, P, A, Bonal, Chantrel, Saissac et Ho et les associations Les Gensvironnes, la terres est bleue

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL02921_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

A, a demandé au préfet de l'Hérault de modifier le classement de la parcelle et d'une partie de la parcelle pour les rattacher à la zone bleue de précaution dite " BU ".

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4ème chambre commerciale

68e9e7bc1cc27cf28f9095f8

Appel

10 octobre 2025

BLEU SUD Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée représentée par Maître [S] [B], au capital de 2 000 €, immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le n° 924 914 211 dont le siège est sis [Adresse

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Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf062a

Appel

3 octobre 2025

Publishing Call Me / Sony ATV /AM Music La Rue ' Automne ' L'Enfant Samba - Troupeau Bleu ' Prelude A Go Round ' Go Round ' Chanson d'Un Jour d'Hiver ' Mary et Jeff - Huit Octobre 1971 ' Sabbat 1ère

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1ère Chambre

680875c9dfde5caae99bd092

Appel

22 avril 2025

Le 3 août 2018, Mme [M] a fait établir une évaluation du bien immobilier faite par l`agence Blot Immobilier qui estimait le prix du local à 450 000 '. 12.

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1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d528121050008662bb4

Appel

16 janvier 2024

opérations ou de la tenue des réunions d'expertise, s'être fait remettre toutes pièces utiles à l'accomplissement de sa mission, procédé à l'examen médical de Mme [D] [N], 1/ Déterminer l'état du blessé

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4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66162bdb99851e0008f1e55c

Appel

9 avril 2024

euros TTC au titre du remboursement de l'abonnement du parking public à compter du 1 er aout 2011 au 22 mars 2012 o 3531,98 euros TTC au titre du cout de la suppression du 3 ème compteur ticket bleu

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Chambre civile

6a210d5fcdc6046d47098a9c

Appel

27 mai 2026

Il a été gravement blessé et a présenté notamment plusieurs fractures et contusions pulmonaires et une rupture de l'artère tibiale antérieure.

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