échangeaient comme d'habitude sur des questions concernant le relationnel des agents et que précisément, elle s'inquiétait de cette personne ; que Mme [X] a répété de façon plus appuyée, en pointant un crayon

Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en paiement ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix APPELANTE : SOCIÉTÉ BLANCHISSERIE DU GRAND LYON (BGL), SARL 165 Rue de la Peluze 69290 CRAPONNE

d'observer, d'une part, que la banque a expressément rappelé, dans son offre datée du 22 octobre 2003, l'existence d'un délai impératif de onze jours à respecter, d'autre part, que si elle a mentionné au crayon

donnant à l'employeur quelques exemples d'intensité sonore (les 70dB sont atteints lorsqu'on élève la voix sans crier, une personne qui tape sur le clavier de son PC perçoit un bruit d'environ 65dB, un crayon

(et incidemment intimé) ... 43500 CRAPONNE SUR ARZON représenté par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assisté de Me Y..., avocat au Barreau de SAINT-ETIENNE Madame Suzanne X...

Par des mémoires en défense enregistrés les 22 novembre 2022 et 10 juillet 2023, Saint-Etienne Métropole, représentée par la société CJA Public Chavent - Mouseghian - Cravois, conclut au rejet de la requête

conclusions le 9 août 2017 à l'étranger N'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Véronique Renard, présidente de chambre Anne Molina, conseiller Geneviève Créon

social est sis Groupe SOFAXIS, agissant ès qualité de mandataire express du Centre Communal de l'Action Sociale de la Seyne Sur Mer, selon mandat en date du 25 novembre 2010 Groupe SOFAXIS-Route de Creton

Alors que les éléments de quincaillerie des menuiseries extérieures étaient compris dans le prix et notés dans le descriptif, le devis établi par la société Compabaie afférent au changement de crémone

Celle-ci a été brisée à hauteur de la poignée de crémone, de façon à atteindre la clé qui se trouvait à l'intérieur. Ils ont déverrouillé cette porte-fenêtre et ont pénétré dans cette chambre.

Claude CRETON, Président qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Marie MONGIN dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

.) ; cette porte desservant le bar et la salle de restaurant de l'établissement est dépourvue de dispositif d'ouverture de sécurité, tel que crémone pompier, à poignée ou levier, ou autre dispositif de

Claude CRETON, conseiller magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Gisèle MBOLLO ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Claude CRETON, Président qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Nicolette GUILLAUME dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

portes-fenêtres Dans son mémoire définitif la société Journay Frères a inclus pour un montant total de 3 920 francs H.T. une "révision des portes-fenêtres conservées, compris fourniture et pose de crémones

élèves, portant ainsi atteinte à sa réputation et son honneur : « Mme [D], qui était également très agressive avec Mme [Y], a eu des propos devant nous très douteux, tels que « voleuse, elle a pris un crayon

réduites à un seul homme sur place au lieu de deux (2016), qu'il portait des vêtements de travail non adaptés entraînant des moqueries et était la proie de quolibets,(dessins vulgaires sur un pot à crayon

pour le bain ; talc pour la toilette, laits de toilette ; déodorants ; produits de maquillage ; rouge à lèvres ; mascaras pour cils ; fards à joues ; poudre pour le maquillage ; ombres à paupières ; crayons

Sur l'attestation en pièce n° 5, une mention selon laquelle Monsieur [D] [I] était absent « depuis le 29 sept. 2021 » a été rajoutée au crayon de papier et ne correspond pas à l'écriture de l'attestant

Au surplus, il verse un dessin au crayon, établi selon lui par un « commercial » de la S.A.