La société Axe Environnement a alors développé seule un nouveau produit, dénommé Phytosec.

Débouter la société Unifer de l'ensemble de ses demandes.

Polysotis et Polytiane à payer aux sociétés Veolia Propreté et Otus la somme de 20 000 euros à chacune au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - ordonné l'exécution provisoire ; - débouté

E2L de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; Débouter la S.C.I.

Par jugement du 21 mars 2019, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Bordeaux a : - débouté les époux [B] de leurs demandes en nullité et en mainlevée du commandement de payer avant

Selon contrat n° 2714427/2016-066 daté du 8 février 2016 conclu avec la société Sea & marine, la société Spac a pris en location une barge jack up dénommée « Sea Reisen Alaast» stationnée en Angleterre

imposée par l'article 56 du code de procédure civile ; En conséquence, - constater la fin de non-recevoir des demandes présentées par la société [Personne physico-morale 1] ès qualités ; - débouter

Elle conclut à la confirmation du jugement sauf en ce qu'il condamne M. et Mme [N] à lui payer une somme de 500 euros en réparation de son préjudice de jouissance et la déboute de la demande de condamnation

Selon jugement rendu le 29 juillet 2015, le tribunal de grande instance de PAU a débouté M. [M] de toutes ses demandes, débouté les consorts [W] de leur demande de dommages-intérêts et condamné M.

Il a débouté les parties pour le surplus. La SNC GERARD [A] a relevé appel de cette décision.

[G], - débouter les sociétés TES et SMA de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions formulées à son encontre, - dire et juger mal fondées les moyens de défense opposés par les sociétés TES

Il a également ordonné la remise d'une copie de la décision à Pôle Emploi, le remboursement des indemnités chômage versées à la salariée, l'exécution provisoire du jugement et a débouté les parties pour

THEMESYS ENVIRONNEMENT à payer à Madame [F] [W], au titre de la liquidation de l'astreinte prononcée par le jugement du 28 juillet 2014, à la somme totale et définitive de 600 € (six cent euros) ; Debouter

Par suite la Cour déboute Monsieur [Z] de toutes ses demandes à l'encontre de la MACIF.

ordonné l'exécution provisoire de droit' conformément à l'article R.1454-28 du code du travail étant précisé que la moyenne sur les trois derniers mois s'élève à la somme brute de 2.192,82 euros, - débouté

la SCI LA MOTTE PIQUET ROULE du surplus de toutes ses autres demandes à ce titre, - DÉBOUTE la SCI LA MOTTE PIQUET ROULE de la demande de remise en état du jardin sous astreinte, - DÉBOUTE la SCI LA

Par jugement du 21 décembre 2018 le tribunal de commerce de Paris a débouté M.

Par conclusions déposées sur le RPVA le 02 août 2019, la société AIR FRANCE demande à la cour de : - Infirmer le jugement rendu le 16 janvier 2017 par le conseil de prud'hommes de Bobigny ; - Débouter

- Déclarer irrecevable et débouter les intimés de l'intégralité de leurs moyens et prétentions en ce contraire aux présentes conclusions - Condamner, les intimés à payer à la concluante la somme de

[B] [S] de sa demande en condamnation sous astreinte de ce même syndicat ; ' débouté les parties du surplus de leurs demandes ; ' condamné le syndicat des copropriétaires Arcadia Principal à payer à