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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd93096

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

Elle explique avoir chuté car elle était installée sur un coussin non arrimé au siège du navire qui a glissé ; avoir refusé le règlement à titre transactionnel d'une somme de 5 000 euros toutes causes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c42

Appel

11 janvier 2021

11 janvier 2021

H... a glissé sur un liquide répandu sur le sol et a chuté, se blessant à l'épaule droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd31

Appel

22 août 2012

22 août 2012

qu'aucune de ses parties ne puisse subir une flexion exagérée ou inégale, et entretenue de manière à réduire autant que possible, compte tenu des conditions existantes, les risques de trébuchement ou de glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9064c

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

Que force est de constater que le courrier du 14 décembre 2010, par lequel Maître A...a informé la Cour qu'il ne représentait pas Mr Y... dans cette affaire au motif qu'une erreur matérielle s'était glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b45

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Ils contestent la violation du principe du contradictoire invoquée en admettant qu'une erreur s'est glissée dans l'orthographe du prénom Frédéric mais en faisant observer que les appelants ont eu connaissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c21

Appel

16 juillet 2013

16 juillet 2013

Mme X... exposait avoir glissé sur la chaussée verglacée et s'être immobilisée. Son véhicule était alors percuté par l'ensemble routier conduit par M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02204_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

engagés à compter de 2021, il ressort des pièces du dossier que ceux-ci n'ont été réalisés qu'après qu'une enseignante ait été victime d'un accident de service en octobre 2020 en tombant après avoir glissé

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00183_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

avait pour but de permettre de ramener les pentes à des inclinaisons correspondant aux règles de l'art et d'assurer la stabilité du terrain, et que la pente existante est susceptible de favoriser des glissements

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00741_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

D... soutient que le 26 septembre 2020 vers 11 heures 30, alors qu’il s’engageait, en circulant à scooter, sur la bretelle de la voie Mathis, il a glissé sur une flaque d’huile située au milieu d’un virage

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX01828_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Mme E..., alors employée par la société l’Ostal du Goût, laquelle occupe un poste dans la halle A du marché des Capucins à Bordeaux, soutient avoir glissé, le 22 septembre 2023, sur le sol des toilettes

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01237_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Il résulte certes de l'instruction, et notamment de l'attestation précise et circonstanciée établie par un témoin présent lors de l'accident, que Mme A a glissé sur le sol carrelé situé à l'entrée du bâtiment

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00283_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

En troisième lieu, à supposer que la SCI appelante ait entendu soutenir que la réalisation du projet expose à un risque de glissement de terrain, ce risque n'est, en tout état de cause, pas établi. 9

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00538_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

que la présence en grande quantité de gravillons excédait les risques auxquels un usager même averti peut normalement s'attendre ; - il résulte de son audition et de celle de deux témoins qu'elle a glissé

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c479cdc6046d4788a098

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il aurait glissé sur un carton et serait tombé au sol en arrière".

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a0ff23fcdc6046d478955a4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

était effectuée le 2 janvier 2020 pour un nouvel accident subi le 1er janvier 2020 par Mme [L], la salariée s'étant fait mal au dos et de nouveau au poignet gauche en retenant une résidente qui avait glissé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6037753e1b9315512dd03f51

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

patin', inclinée dans un plan vertical, placée en porte à faux vers l'avant ou l'arrière qui assurera ainsi un rôle prépondérant pour l'absorption des forces engendrées lors des atterrissages durs et glissés

Source officielle
CA

5e chambre civile

695e270575782d5f060f4491

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Selon lui, la compresse a pu se glisser par inadvertance dans le champ opératoire préparé par les infirmiers, qui sont salariés de la clinique.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c10958bf9fd47c90a13b95

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il a subi une IRM biliaire le 13 août 2012, qui a mis en évidence une anomalie anatomique (trifurcation des voies biliaires droites, avec absence de canal hépatique droit et glissement vers le bas du canal

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02189_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

faute dans la définition des mesures compensatoires liées à l'instabilité du talus ; - la société Ingesol a commis des fautes en produisant des études erronées et en ne prenant pas en compte un glissement

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02240_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

faute dans la définition des mesures compensatoires liées à l'instabilité du talus ; - la société Ingesol a commis des fautes en produisant des études erronées et en ne prenant pas en compte un glissement

Source officielle

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