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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

65a23b777ca18b0008e581a1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Concernant l'habillage et le déshabillage, l'intervention d'une tierce personne est nécessaire pour le soutien gorge, les bas de contention et boutonner les vêtements'.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6639c3c99413110008238637

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Je tente d'apaiser l'enfant qui se met en danger en voulant se trancher la gorge avec un morceau de verre ('). Il est 20h45, l'éducateur termine à 21h00 mais décide de quitter son poste.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6690c7410d808eb34e45550a

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

L'expert judiciaire a préconisé de récupérer l'eau qui s'écoule du toit de la commune par la goutte d'eau du bandeau de rive et évacuation via le toit de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4b93ef93c421386a2f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

C'est infernal au quotidien. (') Aujourd'hui, c'est la goutte d'eau.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67f0ba4eea6533065f551dde

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

lui a été refusé (placement dans une chambre d'isolement faute de place, tenue vestimentaire dans sa chambre, accès à la cafétéria') compte-tenu de l'étiquette résultant de ce qu'il s'était tranché la gorge

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aeb66129746fdd69c25

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

tête : non - main gauche sommet de la tête : oui, utilise la main gauche pour se coiffer - main droite lombaire : L5 paume au niveau des épineuses ' Force de serrage au dynamomètre 10/10 Soutien-gorge

Source officielle
CA

11e chambre

6033c857337b517a95051c92

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

d'une affiliation à l'assurance chômage des expatriés, d'une affiliation aux régimes de retraite complémentaire ARCO et AGIRC ; que concernant son état de santé il évoquait le 27 octobre 2011 'un mal de gorge

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA01640_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

du 25 janvier 2021 et des photographies qui y sont intégrées, versés aux débats par la commune de Sablonnières, qu'en dépit des travaux de réfection, le terrain appartenant aux époux C est toujours gorgé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c874

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

[I] [X] à la gorge et qu'il lui a porté le coup de pelle alors que les protagonistes avaient été séparés ; Sur l'indemnisation des préjudices de M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162efb48fe037d2cb4a0517

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

responsabilités : Sur les points de rouille apparents : Attendu qu'il résulte du rapport d'expertise que la cause de ce désordre est l'insuffisance d'enrobage des armatures au niveau de la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856c4

Appel

12 octobre 2001

12 octobre 2001

Les absences : 17/09/97 : à 14h20 prise d'un subit mal de gorge vous quittez l'atelier sa prévenir et sans autorisation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a19

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

Philippe demeurant : 5 impasse Goutte Marcellin 42300 ROANNE INTERVENANT FORCE ---------------- - . MONSIEUR B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869f6

Appel

17 septembre 2003

17 septembre 2003

personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 74 avenue de la République 46130 BIARS SUR CERE représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP GOUT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61630e5ada3e3d3066036836

Appel

14 février 2012

14 février 2012

barreau de PARIS INTIME Monsieur AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Frédéric BURET (avoué à la Cour) assisté de la SCP UETTWILLER GRELON GOUT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61632b3181886c8c1bac9732

Appel

4 novembre 2011

4 novembre 2011

[Adresse 6] [Localité 8] représenté par la SCP DUBOSCQ ET PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Maître Sylvie WELSCH, avocat au barreau de Paris (P 261) plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88542

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

Dans la soirée, alors qu'ils avaient commencé à avoir une relation sexuelle, le jeune homme avait été pris d'une violente crise qu'il disait avoir essayé de le maîtriser, notamment en le tenant à la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89104

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

l'assistante, maternelle et indiquait qu'elle avait, sur recommandation de la nourrice, consulté son médecin traitant, le Dr H..., qui n'avait rien constaté de particulier en dehors de rougeurs à la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c3

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

.-83100 TOULON représenté par la SCP BOLLING- DURAND- LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Maître Jean Philippe GOUTX, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c506

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

société SILTECHNIC, il ressort des pièces produites et notamment de leur chronologie que cette dernière a proposé à la société FENEC un nouveau prototype de moules pour la fabrication de tétines compte-gouttes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c73a

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT & CLERC, avoués à la Cour, assistée de la SCP UETTWILLER GRELON GOUT

Source officielle

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