CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 402 résultats pour « Johann LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918e8

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

1ere Chambre

62848ffd498a54057d102dd5

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

N° RG 21/03720 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LANM C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Johanna

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f603edebd7282443856700

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 5] n° 12/23 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Johanna

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0de9c25a97f0381f5055

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CHAUVET, président Madame Anne LACQUEMANT, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Johanna

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e59c25a97f0381f554d

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président de chambre Madame Hélène SARBOURG, Conseillère Madame Anne LACQUEMANT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Johanna

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03562_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 novembre 2022 et 30 juin 2023, la SAS Legros Hervé, représentée par Me Poirrier-Jouan, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03614_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoires, enregistrés les 21 novembre 2022 et 30 juin 2023, la SAS Legros Hervé représentée par Me Poirrier-Jouan, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a1a7916cdc6046d477534b7

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[A] [M] Représentant : Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [I] [U] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a1a7914cdc6046d477534a1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[R] [T] Représentant : Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [N] [L] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04354_20260116

Admin. Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

référés du tribunal administratif de Melun du 7 octobre 2024 ; 2°) statuant en référé, fasse droit aux conclusions de première instance de la société I2C ; 3°) mette à la charge des sociétés John

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc15

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Deux enfants sont issus de leur union : - Johanna née le 09 février 1993, - Michel né le 15 décembre 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909cc

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Marie-Christine née A..., artisan coiffeur, exerçant sous l'enseigne « JOHANNA COIFFURE » à LE GOSIER, a saisi le conseil des prud'hommes de POINTE A PITRE, le 2 décembre 2008, des demandes suivantes :

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696b59f2cdc6046d47a0de7b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[O] [F] aux entiers dépens d'appel qui seront recouvrés selon les modalités de l'article 699 du code de procédure civile par Maître Johanna Abad, avocat qui en a fait la demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd2e

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

Pierre John né le 29 Décembre 1971 à MONTLUCON, ALLIER (003) Fils de Y... Alphonse et de F... Nita Marchand ambulant Célibataire De nationalité française Déjà condamné Demeurant Chez M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d066

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 27 OCTOBRE 2008 APPELANTS : d'un jugement rendu le 16 Mai 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, Monsieur John

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68df5bcccf4e7f1c37e1cbbf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LOUISE MICHEL DIDEROT, représentée par Me Johanna BOU HASSIRA, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE RADIATION (Article 905 du code de procédure civile - CIRCUIT COURT.)

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69678188cdc6046d4741cb4a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Lilia BOUCHAIR, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Mme [Z] [Y] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Johanna

Source officielle
CA

Service des Référés

696106d5cdc6046d47bf9135

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

, immatriculée sous le numéro RCS de [Localité 6] 389 159 393, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Johanna

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696106dbcdc6046d47bf91cd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

au RCS d'[Localité 6] sous le numéro 542 097 522, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Johanna

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66f256689d8a6b45fac47b27

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[H] [J] [C] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Vanessa OLIVIER de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MATHERON, JOUAN & OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'INJONCTION

Source officielle

Page 52 sur 121

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOHANN LE MEHAUTE

SIREN 807486311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

16/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

27/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

JOHANN LE MEHAUTE

SIREN 807486311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

04/03/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

AZIMUT EXPERIENCE MONTAGNE JOHANN LEBRETON

SIREN 917717456GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

20/02/2024

Voir →