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2 369 résultats pour « Pallot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

6868b5189508abe851204606

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vous refusez notamment, de décharger des palettes de composants pour l'atelier, ce qui retarde les opératrices pour finaliser leurs ordres de fabrication.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6791de4993ef93c421386a13

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Inapte au poste, apte à un autre poste, recherche de reclassement en interne puis en externe (par exemple facteur à la Poste), pas de manutention de charges de plus de 15kg, pas d'utilisation du tire palette

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5970502b828318c4e4a0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[N] de matériaux et matériels divers (tuiles, palettes, boisseaux de terre cuite, sable, blocs à bancher le béton, ciment) et comporte la mention manuscrite du retour de divers autres matériels et matériaux

Source officielle
CA

2ème chambre

5fca622bc359d14a0a2bcdc1

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Elle s'est ainsi rapprochée de la société [P] Sol afin d'envisager de développer un produit commun, inspiré du modèle Ecobang CP (caisse palette).

Source officielle
CA

1ère Chambre D

60324338471da479661e9ed6

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

- La vente des stores vénitiens, lesquels ne figuraient pas au nombre des biens saisis a porté sur 1100 unités ( 3 palettes de 366 stores) cédées pour la somme totale de 200 € alors que la valeur réelle

Source officielle
CA

12e chambre

5fd940f91c0e822756a68b93

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

d'exploiter son activité de fabrication de pièces pour l'aéronautique, laquelle activité impliquant nécessairement l'utilisation de dispositifs ( transtockeurs) automatisés ou non permettant de ranger des palettes

Source officielle
CA

17e Chambre

6162c832b820aa60963d845b

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

Par courrier en date du 10 novembre 2008, la Société KERROC a notifié une mise à pied sanction d'un jour à Mademoiselle [C] après la découverte d'une palette de marchandises périmées dans les réserves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b13

Appel

5 février 2002

5 février 2002

Ainsi, toutes les parties en cause ont donné leur accord sur un premier prélèvement sur la palette reconstituée après le procès-verbal de constat de Maître X..., huissier de justice à T...., en date du

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163279233484180ee7228da

Appel

2 décembre 2011

2 décembre 2011

A 13H, il est allé cherché un chariot automoteur à conducteur porté, a installé une palette sur les fourches du chariot.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333ccf74a27a178b8432a

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

établi après un examen hâtif et superficiel, qu'il est insuffisant, que d'ailleurs il n'a pas convaincu les premiers juges, d'autant qu'il ne comporte aucune analyse de la facture des oeuvres ou de la palette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163874d947dd77ae6de0418

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Pour la livraison d'une commande représentant 17 palettes de produits destinés à la société SCM à [Localité 21], la société A + LOGISTICS avait affrété la société ANTONUTTI DELMAS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf15

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

sélectives, ces dernières regroupent, selon le projet de réorganisation, non seulement les parfums PACO RABANNE (parfums uniquement), mais aussi les cosmétiques NINA RICCI (parfums et cosmétique) et PAYOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae0d

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cdec25a97f0381f4b19

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

conclu que «  Apparently the containers settings had been changed up arrival of the containers in Antwerp, otherwise if the setting had been as found during he entire voyage also the center of the pallets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94740

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

suivantes : « alors qu'il manipulait un transpalette électrique à conduite accompagnée, la commande d'arrêt n'a pas fonctionné, l'équipement a continué d'avancer, ce qui a coincé son pied gauche contre une palette

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01798_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

H a chuté après s'être pris le pied dans le système de fermeture de la bâche de protection d'une caisse-palette. Outre le fait que le passage étroit dans lequel circulait M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA01347_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

. / Dans ces deux cas, la palette végétale est issue de la palette locale.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19MA05101_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

B, représenté par Me Paloux, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la commune de Contes à lui verser cette somme de 3 866 267 euros avec intérêts et capitalisation ; 3°

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02196_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

logistique sur 13 mois, de transfert des stocks entre bâtiments, de transport pour retour des vins stockés à l'extérieur, de la gestion des sorties finales par le prestataire, des manutentions de palettes

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb93929c02507c9078df36

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[C] avait chuté d'une échelle et s'était cogné la tête contre un palox alors qu'il travaillait à la cueillette des pommes.

Source officielle

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