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AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
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4 juillet 2025
Vous refusez notamment, de décharger des palettes de composants pour l'atelier, ce qui retarde les opératrices pour finaliser leurs ordres de fabrication.
Pôle 6 - Chambre 6
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22 janvier 2025
Inapte au poste, apte à un autre poste, recherche de reclassement en interne puis en externe (par exemple facteur à la Poste), pas de manutention de charges de plus de 15kg, pas d'utilisation du tire palette
1ère chambre
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26 octobre 2023
[N] de matériaux et matériels divers (tuiles, palettes, boisseaux de terre cuite, sable, blocs à bancher le béton, ciment) et comporte la mention manuscrite du retour de divers autres matériels et matériaux
2ème chambre
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4 novembre 2020
Elle s'est ainsi rapprochée de la société [P] Sol afin d'envisager de développer un produit commun, inspiré du modèle Ecobang CP (caisse palette).
1ère Chambre D
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15 mars 2018
- La vente des stores vénitiens, lesquels ne figuraient pas au nombre des biens saisis a porté sur 1100 unités ( 3 palettes de 366 stores) cédées pour la somme totale de 200 € alors que la valeur réelle
12e chambre
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19 mars 2020
d'exploiter son activité de fabrication de pièces pour l'aéronautique, laquelle activité impliquant nécessairement l'utilisation de dispositifs ( transtockeurs) automatisés ou non permettant de ranger des palettes
17e Chambre
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30 octobre 2012
Par courrier en date du 10 novembre 2008, la Société KERROC a notifié une mise à pied sanction d'un jour à Mademoiselle [C] après la découverte d'une palette de marchandises périmées dans les réserves
Cour d'Appel
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5 février 2002
Ainsi, toutes les parties en cause ont donné leur accord sur un premier prélèvement sur la palette reconstituée après le procès-verbal de constat de Maître X..., huissier de justice à T...., en date du
Chambre Sociale
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2 décembre 2011
A 13H, il est allé cherché un chariot automoteur à conducteur porté, a installé une palette sur les fourches du chariot.
Pôle 2 - Chambre 1
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7 juin 2011
établi après un examen hâtif et superficiel, qu'il est insuffisant, que d'ailleurs il n'a pas convaincu les premiers juges, d'autant qu'il ne comporte aucune analyse de la facture des oeuvres ou de la palette
Pôle 5 - Chambre 4
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8 décembre 2010
Pour la livraison d'une commande représentant 17 palettes de produits destinés à la société SCM à [Localité 21], la société A + LOGISTICS avait affrété la société ANTONUTTI DELMAS.
6253cb25bd3db21cbdd8cf15
12 janvier 2009
sélectives, ces dernières regroupent, selon le projet de réorganisation, non seulement les parfums PACO RABANNE (parfums uniquement), mais aussi les cosmétiques NINA RICCI (parfums et cosmétique) et PAYOT
6253ca62bd3db21cbdd8ae0d
5 mars 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Pôle 5 - Chambre 5
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30 octobre 2014
conclu que « Apparently the containers settings had been changed up arrival of the containers in Antwerp, otherwise if the setting had been as found during he entire voyage also the center of the pallets
6253cdc8bd3db21cbdd94740
10 septembre 2019
suivantes : « alors qu'il manipulait un transpalette électrique à conduite accompagnée, la commande d'arrêt n'a pas fonctionné, l'équipement a continué d'avancer, ce qui a coincé son pied gauche contre une palette
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01798_20240709
9 juillet 2024
H a chuté après s'être pris le pied dans le système de fermeture de la bâche de protection d'une caisse-palette. Outre le fait que le passage étroit dans lequel circulait M.
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01347_20240321
21 mars 2024
. / Dans ces deux cas, la palette végétale est issue de la palette locale.
1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA05101_20220428
28 avril 2022
B, représenté par Me Paloux, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la commune de Contes à lui verser cette somme de 3 866 267 euros avec intérêts et capitalisation ; 3°
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02196_20240618
18 juin 2024
logistique sur 13 mois, de transfert des stocks entre bâtiments, de transport pour retour des vins stockés à l'extérieur, de la gestion des sorties finales par le prestataire, des manutentions de palettes
4eme Chambre Section 2
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20 janvier 2023
[C] avait chuté d'une échelle et s'était cogné la tête contre un palox alors qu'il travaillait à la cueillette des pommes.
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