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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

653b59d6502b828318c4e69d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[E] ; - qu'elle verse également aux débats des échanges de SMS entre deux des salariées ayant témoigné, Mmes [B] et [M] ; - que, contrairement à ce que soutient M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908cc31b5a79f732705446

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[E], dont le témoignage n'a pas été retenu par les premiers juges, le témoin a complété son attestation en cause d'appel. Le témoignage complété de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fde5ef72ee2173a4bc4d33e

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

La société Peregrina Mentis a transmis ces deux témoignages au conseil de la société Cegedim par un courrier électronique du 10avril2017. 15.La requérante explique qu'elle n'a pas demandé la révision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90698

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Tony E...et Mme Virgine F...au motif que leurs témoignages divergent quant à l'heure à laquelle elle quittait son travail le soir, l'heure indiquée variant entre 16 h 50, 17 h et 18 heures.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35db21d7564000872dce0

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[N] [O], directeur de production, qui, comme d'autres des témoignages produits, fait état des 'excès de colère' de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3c8cdc6046d4786a56c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] confirme le témoignage de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6274bcdc2799a9057d5dd17f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle se réfère à des témoignages pour justifier des modalités des prestations de M. [D] [H].

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a3a1ccdc6046d47863fc9

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle critique également la valeur des témoignages produits par l'employeur en raison du lien existant avec les attestants.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6811b6d444bf0d1935aef8c6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Par un second témoignage, Mme [Y] indique que le 20 juillet M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

660e43050740db0008fa9239

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce témoignage est néanmoins imprécis et approximatif : on ne sait à quelle distance du lieu de l'accident se trouvait le témoin lorsqu'il a été dépassé par le cyclomoteur de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66fe358491b69e88a370ff41

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Cette idée est renforcée par le témoignage précis et circonstancié de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b6cece1704f5747a1f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il poursuit son témoignage ainsi : ce jour-là, alors qu'il s'adressait à «[J]», M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

650bde71beee0f8318b97164

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Ils relèvent que les témoignages versés aux débats concernent pour certains une période antérieure à leur acquisition, que les articles de journaux ne peuvent constituer des éléments probants, ni les mains

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

66b5b1081eb0145eaea82f10

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il reste, qu'au vu des témoignages de M. [D] et de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee420711360

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

C'est en vain que le salarié oppose que seule une dizaine de collaborateur a témoigné contre lui alors qu'il gérait plus de 200 personnes, qu'il avait de bonnes évaluations.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d08

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mme [B] témoigne aussi de son insistance auprès de l'employeur de la salariée pour que la solution trouve une issue.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

68199b3345063c42e3253838

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

de la teneur des propos tenus et que ce témoignage est conforté par celui d'un autre salarié

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f972e3328fa00087a25b8

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Si les témoignages des ex-salariés doivent être écartés faute d'être en lien avec ce dernier grief, en revanche, les deux derniers témoignages établissent que l'animosité du salarié envers M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90512

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

L'acte de notoriété contesté est fondé sur les témoignages de M. Rémus V..., Mme Gabrielle W...et M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02420_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Les témoignages des enseignants, également précis et circonstanciés et dont la partialité ne ressort pas des pièces du dossier, établissent que M.

Source officielle

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