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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
avocat au barreau de BÉTHUNE, constitué aux lieu et place de Me Philippe Georges QUIGNON, avocat au barreau de DOUAI, ancien avoué INTIMÉS SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE 'LE GRAND BLEU
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21273_20220622
22 juin 2022
BLe juge des référés, M.
Cabinet B
64eedcd1bb2c32d969d3541d
24 août 2023
l'acte de vente et de la note d'urbanisme du 15 février 2016 ; S'agissant de la parcelle [Cadastre 10], il était d'ores et déjà précisé dans l'acte de vente que celle-ci se trouvait située en zone bleue
Chambre 4-1
661a202b4cfa010008a2d6cb
12 avril 2024
[H] [Z]' à l'acquisition de 4 T-shirt, deux gris et deux bleus et d'un sweat marine; - une attestation de M.
4eme Chambre Section 2
67f8a24c40b8f5486fedd9b0
10 avril 2025
SOCIETE MOUCHET BURY (BLEU CERISE) C/ [H] [U] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Chambre 1-5
5fca4735af6750a4d42a312c
26 novembre 2020
juger que [N] [H] épouse [W] a acquis un tel droit de passage par prescription acquisitive ou par destination du père de famille, que l'assiette de ce droit de passage correspond au tracé hachuré en bleu
Pôle 2 - Chambre 3
6163a06fef0577e3c1fcfd9b
14 février 2011
Compte tenu de ces éléments et de l'âge du blessé lors de la consolidation (30 ans), cette perte de chance professionnelle ainsi que la pénibilité au travail engendrée par les séquelles de l'accident,
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01793_20250213
13 février 2025
justifier du classement de chaque parcelle, mais seulement d'expliquer de manière générale les choix de zonage ; - le rapport de présentation du PLU mentionne que la protection des trames vertes et bleues
DCA_23BX01794_20250213
DCA_23BX01795_20250213
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01341_20230531
31 mai 2023
Il était également associé à 49%, détenant 490 parts sur un total de 1000 parts, de la société civile immobilière Bleu Azur, sa compagne, Mme C D, étant associée de cette même société, à hauteur de 51%
Cour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556e
23 avril 2001
Robert X... et Mme Joùlle Y... aux fins principalement de les entendre condamner solidairement et indivisi-blement à lui payer la somme de 69.488,59 F outre les intérêts au taux conventionnel à compter
6253c947bd3db21cbdd87d42
15 décembre 2005
EXPOSE DU LITIGE Le 19 mai 1999 une collision s'est produite entre deux véhicules automobiles dont les conducteurs ont été diversement blessés.
Chambre sociale
635387ee513cb5adff943671
20 octobre 2022
[H], alors qu'il servait un client, s'était blessé au poignet droit en transportant des rails qui avaient glissé.
CHAMBRE DES REFERES
633fc2d6e633183e2ee178eb
6 octobre 2022
poubelles sont situées sur l'assiette de la servitude d'une largeur de 3,50m en façade sur [Adresse 6] pour aboutir à une largeur de 4 m en limite séparative des fonds dominant et servant, que la voiture bleue
6253cbf1bd3db21cbdd8eb0a
9 janvier 2012
Il s'agissait entre autres d'un encart dans un guide (le Chemin Bleu) qui avait coûté 3000 euros. Un autre point était soulevé par M.
Chambre civile
6708c021445a086e2bcedd01
10 octobre 2024
[M] [W] a été grièvement blessé au niveau du bras. Son père a quant à lui été mortellement blessé au cours de cette fusillade.
1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dcc
17 juillet 2024
Deux de vos collègues ont ensuite remarqué, dans la réserve Femme, un sac souple de couleur bleue vous appartenant, dans lequel était glissé ce même polo noir Homme.
Rétention Administrative
67f9f704190d73a10ce27e28
Avril 2025 à 17H59 par Monsieur [L] ; Monsieur [L] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare Je suis arrivé en France en 2019 avec un contrat de travail, je suis redescendu au bled
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
660f94e9a40f8b0008cb7277
4 avril 2024
vieillesse ( CIPAV) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT
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