faute dans la définition des mesures compensatoires liées à l'instabilité du talus ; - la société Ingesol a commis des fautes en produisant des études erronées et en ne prenant pas en compte un glissement

faute dans la définition des mesures compensatoires liées à l'instabilité du talus ; - la société Ingesol a commis des fautes en produisant des études erronées et en ne prenant pas en compte un glissement

la piste, entravant le passage des skieurs se trouvant en amont, où son arrêt brutal et inattendu a eu lieu sur une piste classée rouge, c'est-à-dire empruntée par des skieurs expérimentés désirant glisser

L'intimée expose que n'y figurent pas les explications qu'elle affirme y avoir portées selon lesquelles son pied aurait glissé sur la pédale de frein en raison de la présence d'hydrocarbures sur le revêtement

Or, l'employeur invoque finalement un certain nombre d'embauches mais sans caractériser en quoi il s'agissait bien de pourvoir au remplacement définitif de Mme [S] par glissement successif de poste.

Il résulte des pièces produites aux débats que Mme [C], le 22 décembre 2014, a voulu s'asseoir mais qu'elle est tombée parce que sa chaise a glissé.

Dès le mois de décembre 2005, alors que les travaux de terrassement sont en cours, un glissement de terrain se produit provoquant des dégâts en nature d'importantes fissures longitudinales sur la partie

Des glissements de terrain sont intervenus en 2005.

consistance du projet de construction, de l'insertion du projet dans son environnement ; - le permis méconnaît l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme, s'agissant de l'existence de risques de glissement

Tout d'abord, il est constant que la parcelle du projet se situe en zone Bgv du plan de prévention des risques naturels prévisibles, correspondant à une zone à faible ravinement et à faible glissement

Sur la demande de rappel de salaire formée au titre du congé de reclassement, elle soutient qu'une erreur de frappe (85% au lieu de 82%) s'est glissée dans la rédaction de l'accord tripartite signé par

deviennent pénibles à exécuter pour l'utilisateur ainsi que de phénomènes de blocage du coulissement liés à l'encrassement des éléments, au risque enfin, de voir l'utilisateur ou l'enfant transporté glisser

Elle avait servi le plateau à la patiente en enlevant la barrière de sécurité du lit afin de pouvoir glisser l'adaptable et que le plateau ne soit pas trop élevé pour cette patiente de petite taille.

. ; que de leurs constats et analyses, il ressort que l'origine de l'instabilité du terrain N... avec glissement de terre, qui avait été construit avec adaptation à la déclivité naturelle du terrain, se

Il fait valoir : - que les travaux ont été réalisés par un sous traitant de la société Tuco Energy, de manière non conforme puisque deux mètres carrés de la toiture ont glissé ce qui a causé un trou dans

conditions de circulation sur la route nationale 116, qui reste une route de montagne, peuvent être compliquées par l'enneigement, certes épisodique, mais surtout par les éboulements à l'origine de glissements

Elle évoque ensuite un incident qui se serait produit le 24 janvier 2008, date à laquelle elle aurait glissé sur une flaque d'huile dans l'atelier, à la suite de quoi Mme A... ne lui aurait pas manifesté

échelle posée sur les palettes des fourches d'un chariot élévateur qui lui servait d'échafaudage ; qu'en redescendant, l'échelle qu'il avait fixée manuellement, tant bien que mal à un poteau, avait glissé

Il ressort du procès-verbal d'enquête établi par la Gendarmerie de Ben Guerir que le camion semi-remorque de marque Volvo, immatriculé..., venant de la direction Marrakech-Casablanca « a glissé à cause

Ainsi, outre qu'il n'est pas établi que le salarié remplacé était effectivement absent à compter du 5 janvier 2019, il n'est pas davantage démontré qu'il aurait occupé un poste par effet de glissement