FÉVRIER 2008 à 14H en audience publique, Monsieur Claude ANDRIEUX, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Nicole

MARDI 11 MARS 2008 à 14H, en audience publique, Monsieur Claude ANDRIEUX, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Nicole

barreau de PARIS PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 mars 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Avril 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nicole BURKEL, président - Marie-Claude REVOL, conseiller - Catherine PAOLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 27 Juin

représenté par Me Chantal JULLIEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 28 Juillet 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Février 2011 Présidée par Nicole

APPELANTE Madame Lydie X... ... 97180 Sainte anne Non comparante, ni représentée ayant pour conseil, Maître Nicole colette COTELLON (Toque 35), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART

ARRÊT no 186 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre juin deux mille treize par Benoît MORNET, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre, et par Nicole

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [I] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Nicole-Pauline

Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08 / 1256 ENTRE : André Jean Urbain X..., demeurant... ... 97419 LA POSSESSION Représenté par Me Nicole

Grande Instance d'AUXERRE - RG no 05/1422 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Alain TARDI, Président, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Nicole

C/ SARL MAHOGANY COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Mme Nicole X...

B..., représenté par Me Nicol, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 22 juillet 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 2 janvier 2025 ; 3°) de mettre à la charge

Septembre 2011 Audience présidée par Catherine ZAGALA, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole

02 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Septembre 2011 Audience présidée par Pascal VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole

18 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

15 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

15 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Novembre 2011 Audience présidée par Pascal VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole