opérations sont comptabilisées dans des monnaies différentes, ou dans des comptes distincts, en raison de la nature même des opérations traitées, ou pour la clarté des écritures, ou encore pour la commodité

sur chaque document imprimé une mention certifiant sa conformité avec l'original numérique ; En l'espèce, la procédure a été transmise par voie numérique et l'impression n'a eu lieu que pour la commodité

[H] poursuit la confirmation du jugement en faisant valoir pour l'essentiel que Mme [Y] ne justifie pas de la nécessité d'un accès plus commode à son jardin, qu'elle a acquis le bien en connaissance de

il assurait par ailleurs sur place la coordination des différents corps de métier, - la présence d'un devis ou de courriels au nom de la société FAE s'explique par le fait qu'il a conservé pour commodité

la présente action, en produisant pour seul élément un extrait cadastral erroné, - que, de façon générale, le juge déboute le propriétaire qui sollicite un droit de passage pour un simple souci de commodité

Les juges du fond apprécient souverainement si la nouvelle assiette proposée présente les mêmes commodités que l'assiette actuelle.  14.

Si un simple souci de commodité ou de convenance ne permet pas de caractériser l'insuffisance de l'issue sur la voie publique, inversement, un fonds peut être enclavé lorsque l'accès qui pourrait le desservir

Dans un secteur rural à faible pression foncière les assiettes des chemins peuvent se déplacer dans le temps par simple commodité parfois...

Il ne doit pas être simplement une commodité pour assurer un trajet domicile-travail notamment. L'appréciation se fait de manière restrictive.

et, d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité

et, d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité

dispositions du présent titre (), les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité

; - la création de la zone IAU est entachée d'erreur manifeste d'appréciation ; elle entraîne un développement urbain déraisonné, elle est située en dehors de l'enveloppe urbaine, loin de toute commodité

titre () d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité

indemnitaires des consorts A, lesquelles devaient être portées devant le juge judiciaire ; - cette action indemnitaire était prescrite en application de l'article 2227 du code civil ; - c'est par simple commodité

dispositions du présent titre () les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité

aux dispositions du présent titre les (…) les installations exploitées ou détenues par toute personne physique (…), (…) privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité

zéro ; qu'elle expose que la société Smart & Co ne lui a adressé aucun cahier des charges, que la nuit sous la yourte repose sur l'art de vivre des populations mongoles, donc sans le confort et les commodités

Cependant les consorts [U], anciennement propriétaires des parcelles [Cadastre 8] et [Cadastre 11] qu'ils ont vendues aux époux [F], ont par simple commodité, continué à utiliser le début de ce chemin

que le fonds des époux Z... n'est nullement enclavé ; que n'est pas établie l'impossibilité d'y faire passer les objets nécessaires X... la bonne marche de leur commerce, que de simples soucis de commodité