au barreau de DIJON, vestiaire : 18 INTIMÉES : Madame [X] [Y] née le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 20] (21) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Anne-Line CUNIN

Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Hortance pour Grand Dijon Habitat, celles Me Mekki pour la société l'Auxiliaire et celles de Me Cusin-Rollet pour la société Artelia Bâtiment et

Il apparaît équitable de mettre à la charge de la société Cusines MOREL une partie, évaluée à 1. 600 € pour l'ensemble de la procédure, première instance et appel confondus, des frais irrépétibles qu'a

: Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20121054 Représentant : Me Jean LEGER de la SCP MOLAS LEGER CUSIN

390 105 864 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florence MERCADE-CHOQUET de la SELARL LMC PARTENAIRES, constitué, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 220, et Me Laurent CLEMENT-CUZIN

audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Me Sabine LEYRAUD de la SELARL CLEMENT-CUZIN

L'Association AFIPAIEM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 3 Avenue Marie Reynoard 38029 GRENOBLE CEDEX 2 Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN

22 FEVRIER 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER RG09/ 01105 APPELANT : Monsieur Tord Vincent Y... ... 34430 SAINT JEAN DE VEDAS Représentant : Me Laurent CLEMENT CUZIN

Nous avons inspecté les deux embases, celles couplées aux moteurs CUMMINS sont des embases MERCRUISER DP. Embase bâbord Sur l'embase, nous n'avons rien constaté de particulier.

Localité 13] (SUISSE) [Adresse 4] [Localité 1] (SUISSE) assisté de Me François FAVRE, membre de la SCP FAVRE-ESCOUBES, avocat au barreau de THONON LES BAINS, plaidant, et représenté par Me Anne-Line CUNIN

domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Adresse 1] assistée de Me Caroline SEBAG, membre de la SELAS CHETIVAUX SIMON, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Anne-Line CUNIN

en date du 2 juin 2016, pour un montant de 456 000 euros TTC entre la société Techni forêt et la société SARL Thierry Ragot de l'abatteuse BARKO 240 TIER4 « Modèle 2016 démo 540 hr, Nouveau moteur Cummins

APPELANT : LE CREDIT LYONNAIS S.A pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 19 Boulevard des Italiens 75OO9 PARIS représenté par la SCP HARDOUIN, avoué assisté de la SCP MOLAS-LEGER-CUSIN

Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, avoués - N du dossier 20050697 Rep/assistant : la SCP MOLAS LEGER CUSIN

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, N° SIRET [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sabine LEYRAUD de la SELARL CLEMENT-CUZIN

Août 1934 à [Localité 6] (21) domiciliée : [Adresse 1] [Localité 7] non comparante, représentée par Me Vincent CUISINIER, membre de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN

Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Jugue pour la société Lipa et Serge Goldstein, de Me Masson pour la commune de Vienne, de Me Nudant pour la société Axima Concept, de Me Cusin-Rollet

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'ALBERTVILLE en date du 08 Septembre 2020, RG F 19/00043 APPELANTE : Madame [I] [H] 443, allée 2 des Cités 73130 SAINT-ETIENNE-DE-CUINES

enregistrés sous le n° 23LY03861 le 15 décembre 2023 ainsi que les 15 février et 15 avril 2024, les communes de Mars et de Saint-Julien-d’Intres et la région Auvergne-Rhône-Alpes, représentées par Me Cuzzi

naissance 4] 1973 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assistée de Me Jean LEGER de la SCP MOLAS LEGER CUSIN