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39 894 résultats pour « Sezgin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

6341138958bc223e2e3f085c

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Son contrat de travail a été transféré successivement au sein des sociétés COMAIT, CIT, FLARYS, GAME TRAVAUX et enfin au sein de la société FLUIDES IT SAS à compter du 1er juin 2008.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fc23bfcdc6046d47e1a0f5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

mentionne, pour chacun des mois de la période ayant couru entre septembre 2019 et janvier 2022, semaine par semaine, un nombre d'heures supplémentaires et un total d'heures supplémentaires pour l'ensemble

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fdf271a402af33b7e8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la semaine du 20 au 26 septembre 2021 étant ignoré ; * pour la semaine du 11 au 17 octobre, 20h25 de travail réparties sur trois journées de 13h à 19h45 ; * pour la semaine du 18 au 24 octobre, 20h25

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6618cf027935f50008be419d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

En l'absence d'éléments venant contredire cette explication, seront donc déduites à ce titre : 0,25H la semaine 48 de 2019, 0,5H la semaine 20 de 2020 (pour les 12 et 14 mai), 0,25H la semaine 50 de 2020

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e23c25a97f0381f5297

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

décomptés en fonction des dispositions légales, à savoir 5 jours ouvrés par semaine de congé (quel que soit le nombre de jours de travail prévus au planning, soit au total 5 semaines de congés pour une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d7

Appel

22 juillet 2011

22 juillet 2011

Y..., quant à lui, se rend plus disponible durant les semaines paires. Il confie l'enfant à la crèche de Marquise déjà fréquentée avant la séparation du couple.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163de1fe9a173d6d859cd68

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

entre les semaines du cycle a été modifiée comme suit : -1ère semaine : 5 jours de travail de 8 heures, soit 40 heures -2 ème semaine : 5 jours de travail de 8 heures, soit 40 heures -3 ème semaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90647

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

pas procédé à la fermeture le 23 mai étant à un baptême), - sur la semaine du 25 au 31 mai 2009, 2 heures 33, - sur la semaine du 1er au 7 juin 2009, 2 heures 33, - sur la semaine du 8 au 14 juin 2009

Source officielle
CA

5e Chambre

6036c9238c09e167e8db0724

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

ou les semaines du mois.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02453_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Elle soutient que : - le retard de huit semaines de la société Belliard, dans la réalisation des travaux qui lui incombaient conformément aux stipulations du contrat qu'elle avait conclu avec le maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913b1

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

- d'accorder au père un droit d'accueil une fin de semaine sur deux, un milieu de semaine sur deux et pendant la moitié des vacances scolaires en alternance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef00

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

..., constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur les enfants, fixé leur résidence habituelle chez la mère, organisé le droit de visite et d'hébergement du père les fins de semaines

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8f16d9e13277d6e383d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Il produit au soutien de ses réclamations un tableau récapitulatif semaine par semaine des heures de travail accomplies sur la période comprise entre la semaine 29 de l'année 2015 à la semaine 49 de l'année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e390

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

sur deux, les semaines paires de l'année, du vendredi 18 heures au dimanche 19 heures, tous les mardis et jeudis de 16 heures 30 à 19 heures, les mercredis des semaines impaires de 13 heures à 19 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea71

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

par mois, * une semaine pendant les vacances de Noël, * une semaine en juillet , - fixé à 50 euros par mois et par enfant le montant de la pension alimentaire due par le père pour contribuer à l'entretien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904c3

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

mère dans le cadre d'un exercice en commun de l'autorité parentale, - accordé au père un droit de visite et d'hébergement qui s'exercera sauf meilleur accord : * en période scolaire : les fins des semaines

Source officielle
CA

Chambre sociale

6710aa6bbe64d7e510245144

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

- que la durée hebdomadaire ne pourra excéder en moyenne 42 heures sur 12 semaines consécutives et 46 heures sur 6 semaines consécutives.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b5

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

travaillées au-delà de la durée du forfait ramenée à la semaine avec certaines semaines à plus de 45 heures et une semaine à 55, 42 heures ; Qu'il résulte de l'examen de ses bulletins de paye que Monsieur

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6363683c37e31b7f74444994

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

semaine du 15 » ; ' 04/04/2016 « Voici vos fiches de besoin pour la semaine pro et votre planning » ; ' 27/02/2017 « je vous fais parvenir le pré-planning de la semaine prochaine » ; ' 06/03/2017 «

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60354aa362662173f0009368

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

[Y] pour la période des semaines 31 à 38 de l'année 2011 ; qu'il s'agit d'un relevé dactylographié, établi non pas au jour le jour ou chaque semaine sur un agenda, mais après coup et pour huit semaines

Source officielle

Page 54 sur 1995

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Journal officiel
Procédures collectives

SARIYALCIN, Sezgin

Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Mai 2026 , désignant mandataire judiciaire la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny MARTIN 13, cours Sablon - 63000 Clermont-Ferrand . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L

18/09/2026

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Créations

ARCHIDOME GROUPE SEZGIN

SIREN 108342239Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

07/08/2026

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Radiations

Anil, Sezgin

SIREN 942489600Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

07/06/2026

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Créations

Akova, Sezgin

SIREN 104657382Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

17/05/2026

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Radiations

OKSUZ, Sezgin, OKSUZ

SIREN 934375684Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

11/05/2026

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