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9 589 résultats pour « Virchaux-Arnaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb3d

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb3e

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

696a199ccdc6046d47822fb0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

l'AARPI Grinal Klugman Aumont & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R026 LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970aff2cdc6046d47194330

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

PERCIER S.A prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60324337471da479661e9e7e

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

venant aux droits de GAN EUROCOURTAGE IARD, SA, représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié de droit audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP PIERRE ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdb4ad5193ac228b06a773f

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

de première instance de la Haute Cour de Hong Kong, APPELANTS Monsieur [Z] [Q] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] (Irak) [Adresse 1] [Localité 2] (CHINE) représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883c9

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

Représentée par la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me RAVEL suppléant Me Carole ROMIEU (avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0d01c25a97f0381f4b60

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

23 juin 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - section activités diverses - RG n° 08/03107 APPELANTE Madame [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Arnaud

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0dbec25a97f0381f4f40

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

AU FOND DU 11 DECEMBRE 2014 FG N° 2014/688 Rôle N° 13/23044 [C] [I] C/ [L] [Y] divorcée [I] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e1cc25a97f0381f524b

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

DT N°2014/607 Rôle N° 13/22377 SCI ESPACE 140 VITON C/ Société SOCOTEC FRANCE Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0e7ac25a97f0381f56f7

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

13/15913 [I] [C] [L] [GP] épouse [C] C/ [F] [A] [M] [T] épouse [A] [V] [U] [W] [YF] Grosse délivrée le : à : Me Philippe MAIRIN SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616243ca1217cad6c0164a04

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

/01833 Décision déférée à la Cour : Décision du 18 Décembre 2012 rendue par le Conseil de l'ordre des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [R] [X] Elisant domicile chez Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f54

Appel

23 février 2016

23 février 2016

David X... à la société Armand Thiery, par jugement en date du 16 février 2015, le conseil de prud'hommes d'Angers : - a constaté que les griefs retenus à l'encontre de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686f4ca3d3976f57d00d3232

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

VAUTHIER de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocat au barreau de Metz, toque : C300 La Société CCF, venant aux droits de la société HSBC CONTINENTAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f753dceb05d6bf6564da04

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

le n° B 391 575 370 [Adresse 5] [Localité 9] N° SIREN : 379 502 644 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Arnaud

Source officielle
CA

3e chambre

5fca8b09ded1887d12a34287

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Millet et [C] [D], Maître [C] [D], notaire associé de la société Arnaud Millet et [C] [D], la SCP Alexis Heuel, [I] [H], Olivier Piquet et Magali Ledentu-Williame et Maître [I] [H], notaire associé de

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ARNAUD COURT-PAYEN ET VALÉRIE LUCAS, NOTAIRES ASSOCIÉS - S.A.S. THESAURUS - S.C.P. GILLES COLLET ET [C] [VR] - S.A.R.L. C&B PATRIMOINE - S.A.S. IFB FRANCE - S.A.S. ELYSEES FINANCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cac9cb8dca058e3e7d9e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre, Mme Catherine Ginoux, conseillère, Mme Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Véronique Laurent-Vical

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bcde2799a9057d5dd191

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Mme Elisabeth Granier, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière, lors des débats et Mme Véronique Laurent-Vical

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdabe5ba7a5b74fe221cc17

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

Adresse 1] (DANEMARK) représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Claire HABIBI substituant Me Arnaud

Source officielle

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