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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3d
11 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3e
Pôle 4 - Chambre 13
696a199ccdc6046d47822fb0
15 janvier 2026
l'AARPI Grinal Klugman Aumont & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R026 LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud
Chambre commerciale
6970aff2cdc6046d47194330
20 janvier 2026
PERCIER S.A prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué
1ère chambre civile B
60324337471da479661e9e7e
13 mars 2018
venant aux droits de GAN EUROCOURTAGE IARD, SA, représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié de droit audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP PIERRE ARNAUD
Pôle 1 - Chambre 1
5fdb4ad5193ac228b06a773f
26 mars 2019
de première instance de la Haute Cour de Hong Kong, APPELANTS Monsieur [Z] [Q] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] (Irak) [Adresse 1] [Localité 2] (CHINE) représenté par Me Arnaud
6253c967bd3db21cbdd883c9
31 mars 2006
Représentée par la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me RAVEL suppléant Me Carole ROMIEU (avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005
Pôle 6 - Chambre 9
615e0d01c25a97f0381f4b60
21 janvier 2015
23 juin 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - section activités diverses - RG n° 08/03107 APPELANTE Madame [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Arnaud
1re Chambre B
615e0dbec25a97f0381f4f40
11 décembre 2014
AU FOND DU 11 DECEMBRE 2014 FG N° 2014/688 Rôle N° 13/23044 [C] [I] C/ [L] [Y] divorcée [I] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
615e0e1cc25a97f0381f524b
6 novembre 2014
DT N°2014/607 Rôle N° 13/22377 SCI ESPACE 140 VITON C/ Société SOCOTEC FRANCE Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
4e Chambre B
615e0e7ac25a97f0381f56f7
28 mai 2014
13/15913 [I] [C] [L] [GP] épouse [C] C/ [F] [A] [M] [T] épouse [A] [V] [U] [W] [YF] Grosse délivrée le : à : Me Philippe MAIRIN SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Pôle 2 - Chambre 1
616243ca1217cad6c0164a04
25 septembre 2014
/01833 Décision déférée à la Cour : Décision du 18 Décembre 2012 rendue par le Conseil de l'ordre des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [R] [X] Elisant domicile chez Me Arnaud
6253cd53bd3db21cbdd92f54
23 février 2016
David X... à la société Armand Thiery, par jugement en date du 16 février 2015, le conseil de prud'hommes d'Angers : - a constaté que les griefs retenus à l'encontre de M.
Pôle 5 - Chambre 6
686f4ca3d3976f57d00d3232
9 juillet 2025
VAUTHIER de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocat au barreau de Metz, toque : C300 La Société CCF, venant aux droits de la société HSBC CONTINENTAL
67f753dceb05d6bf6564da04
9 avril 2025
le n° B 391 575 370 [Adresse 5] [Localité 9] N° SIREN : 379 502 644 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Arnaud
3e chambre
5fca8b09ded1887d12a34287
10 septembre 2020
Millet et [C] [D], Maître [C] [D], notaire associé de la société Arnaud Millet et [C] [D], la SCP Alexis Heuel, [I] [H], Olivier Piquet et Magali Ledentu-Williame et Maître [I] [H], notaire associé de
1re chambre civile
679334be54e6f046d26ca3d6
21 janvier 2025
ARNAUD COURT-PAYEN ET VALÉRIE LUCAS, NOTAIRES ASSOCIÉS - S.A.S. THESAURUS - S.C.P. GILLES COLLET ET [C] [VR] - S.A.R.L. C&B PATRIMOINE - S.A.S. IFB FRANCE - S.A.S. ELYSEES FINANCE S.A.R.L.
2ème chambre section A
62c7cac9cb8dca058e3e7d9e
7 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre, Mme Catherine Ginoux, conseillère, Mme Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Véronique Laurent-Vical
6274bcde2799a9057d5dd191
5 mai 2022
Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Mme Elisabeth Granier, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière, lors des débats et Mme Véronique Laurent-Vical
5fdabe5ba7a5b74fe221cc17
28 mai 2019
Adresse 1] (DANEMARK) représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Claire HABIBI substituant Me Arnaud
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