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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67d51af92ecfdaf7720ec62f
3 octobre 2024
097 902 dont le siège social est [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
Sécurité sociale
60326ea38dde3fa31d390f93
30 janvier 2018
bruit de l'environnement était compris entre 75 et 85 db de sorte qu'aucune protection auditive n'était nécessaire mais que dans un souci de prévention et de protection, des casques et/ou bouchons d'oreille
Ch. Sociale -Section B
5fdd1b5816700d84bc90c238
11 octobre 2018
Au vu de la liste établie par la victime, il apparaît que les disques de rotation au sol, la planche de transfert à disque, le lit médicalisé, le matelas et les oreillers en mousse à mémoire de forme,
1ère chbre / 3ème chbre réunies
DCA_20NC00848_20231221
21 décembre 2023
d'Ougney-Vitreux, site classé en ZNIEFF de type 1, en raison notamment de la présence de nombreuses espèces de chiroptères, dont le petit et le grand rhinolophe, la barbastelle d'Europe, le murin à oreilles
Pôle 5 - Chambre 2
61624d6fed30a8f56173831f
20 septembre 2013
Aïcha' résultant du mi à la 4ème mesure et du la à la 6ème mesure qui ne constituent que des broderies sur la mélodie principale, do- #- ré- do- # ré portant sur des éléments non caractéristiques à l'oreille
Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
Il saignait au niveau de l'oreille droite et avait perdu connaissance. Les pompiers et le SMUR le transportait au centre hospitalier de Montpellier où il décédait le lundi 22 septembre à 4 heures.
9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04422_20220503
3 mai 2022
rejetée dans les conditions rappelées au point 1, ne produit aucun élément médical probant de nature à établir que l’état de santé de son fils aîné, qui a été opéré avec succès d’un cholestéatome de l’oreille
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01483_20251009
9 octobre 2025
cette date, de telle sorte que l’octroi d’une réinscri tion à titre exce tionnel our cette huitième année aurait dû être suivie d’au moins une autre réinscri tion, excédant ainsi largement le cadre tem orel
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
631986a251eeae4f1309d0b3
7 septembre 2022
l'attitude de la déléguée régionale à son égard : "convocations répétitives physiques et téléphoniques" ("la déléguée régionale hurlait sur [J] qui, à plusieurs reprises, a dû écarter le combiné de son oreille
Chambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a135a
6 octobre 2025
En effet, il ressort des pièces produites par l'appelant, et notamment de l'étude Oriol (pièce générale n°18 de l'ADEVAT), que des poussières fines contenant de l'amiante étaient déposées sur les carters
63ca42d59066fd7c90fc2634
19 janvier 2023
sociétés de LILLE sous le numéro B 419 446 034, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadd48616ed0f8cd4f14
2 mai 2023
contamination' : l'incision d'un abcès du bras gauche en 1992, le stripping de deux jambes en 1993, l'intervention sur l'hallux valgus en 1995, l'infiltration de l'épaule droite en 2001, le perçage des oreilles
4ème chambre commerciale
64534cc237f394d0f8f6661e
3 mai 2023
En l'espèce, la dénomination de l'appelante est composée d'un seul mot constitué de deux termes de langue anglaise : "Ear" (oreille) et "sonics" (sonique, relatif au son) qui se rattachent directement
64a8ff4d03029105dbedc1a4
4 juillet 2023
SASU [K] [I] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 8] / FRANCE représentée par Me Laure VERILHAC de la SELARL SELARL LVA AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE SARL BUREAU D'ETUDE ORRIOLS
Chambre Sociale
642fb7b4cece1704f5747a0b
4 avril 2023
Quand je dis hurler je ne grossit pas le trait : c'était à pleine voix et à quelques centimètres de leurs oreilles. A la suite de ça, j'ai vu plusieurs fois des hommes et des femmes pleurer.
Chambre Sociale-Section 1
651d02f4fe8d588318c1ae23
3 octobre 2023
[B], responsable du rayon fruits et légumes : « C'est suite aux commentaires et ragots que [Z] colporte sur les réseaux sociaux et qui sont arrivés aux oreilles des autres employés que j'ai décidé en date
15e chambre
63d37b3ad1bc2605de4b4d2d
26 janvier 2023
Ainsi, au-delà des équipements de protection individuelle, que constituent les gants, les chaussures de sécurité, la chasuble et les bouchons d'oreilles et, en cas d'intervention suite à la fuite d'agents
63d37b3fd1bc2605de4b4d47
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63d37b46d1bc2605de4b4d6b
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