Pierre COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Philippe D... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud E... : CONSEILLER Muriel J...

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ARRÊT DU 30 mars 2018 N° 609/18 RG 16/03793 PL / TD RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LANNOY en date du 13 Septembre

Pierre COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Philippe D... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud E... : CONSEILLER Muriel J...

Pierre COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Philippe D... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud E... : CONSEILLER Muriel J...

Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

sociale ARRET DU 22 AVRIL 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01646 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QF2L Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MARS 2024 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Janvier 2026 N° 2025/ Rôle N° RG 25/00268 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3NT S.A.R.L. [4] C/ [C] [M] Copie exécutoire délivrée le : 26 Janvier 2026 à : Me Jean-philippe

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 13 Mai 2022 Dossier : Appel du jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 27

JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00405 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O227 Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.

Pôle 6 - Chambre 5 ARRÊT DU 24 Mai 2018 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/08192 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes

G : 08 / 00001 Du 29 / 05 / 2008 Conseil de Prud'hommes de Fort de France 22 novembre 2007 formation de référé SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE PRODUCTION SUCRIERE ET RHUMIERE DE LA MARTINIQUE

Philippe Y... C / Société SRIM en la personne de son représentant légal S. A. S.

BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 1er Mars 2024

[T] a saisi le Conseil de Prud'hommes de Montbrison de diverses demandes à caractère indemnitaire et salarial.

JUILLET 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/06039 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OZ5L ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 DECEMBRE 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

04 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02516 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTM7 ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MAI 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRÊT DU 14 Avril 2023 N° 387/23 N° RG 21/01039 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TVUX PL/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOURCOING

BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 18 Novembre 2022 devant