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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
696b6016cdc6046d47a158b3
15 janvier 2026
Z] [Adresse 4] [Localité 11] Madame [RK] [Z] [Adresse 12] [Localité 23] Madame [W] [Z] [Adresse 5] [Localité 17] Madame [I] [C] [Adresse 6] [Localité 23] tous représentés par Me Nicolas
1ère Chambre
615e0da4c25a97f0381f4e72
16 décembre 2014
chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile assistés de Madame VICENTE, Greffier, présente à l'appel des causes.
Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Monsieur Nicolas Y..., muni d'un pouvoir L'ASSOCIATION LES AMIS DU PLEIN AIR 106 rue du Lac BP 11 22530 MUR DE BRETAGNE
6253cdacbd3db21cbdd9419e
20 septembre 2018
SELARL AJA ASSOCIÉS (Maître Nicolas B...) prise en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société COMEXO [...]
Chambre Sociale
63c8ef53dc5b777c9099315d
18 janvier 2023
Société [7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [Y] [S] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Nicolas
CHAMBRE CIVILE
64534c2037f394d0f8f66415
3 mai 2023
: SCI LAGRAVE pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AGEN 417 981 735 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Vincent
Sociale D salle 3
643e357083146e04f531eba4
14 avril 2023
Avril 2023 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Mme [D] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nicolas
2ème CH - Section 1
65a783ec8121050008662e95
16 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Nicolas MORVILLIERS, avocat au barreau de Toulouse INTIMEES : S.A.S.
69fd70e3cdc6046d47024882
7 mai 2026
DE ROUEN du 30 mai 2023 APPELANT : Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Nicolas
Pôle 6 - Chambre 8
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4 octobre 2012
EXPOSE DU LITIGE : [W] [N] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.
6162c831b820aa60963d8454
EXPOSÉ DU LITIGE [K] [V] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.
6162c831b820aa60963d8456
EXPOSÉ DU LITIGE : [I] [C] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 5
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23 janvier 2014
2009/00183 APPELANTE SAS MARCEL LABBE prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au dit siège Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Vincent
10e Chambre
615e0d8ec25a97f0381f4de8
16 octobre 2014
demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Véronique ESTEVE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Nicolas
Pôle 4 - Chambre 2
615e0e00c25a97f0381f5140
25 février 2015
Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Octobre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/14069 APPELANTE Madame [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent
6253cb4ebd3db21cbdd8d4b0
24 janvier 2011
né le 10 Décembre 1962 à OULLINS (69700) ... 01700 MIRIBEL représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Florence VINCENT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Marie
6253cd4bbd3db21cbdd92d93
19 janvier 2016
En ma présence Monsieur Vincent A... a toujours eu un comportement agréable envers tous ses employés ". - le témoignage de M. Q... commercial qui atteste : " M.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03005_20250926
26 septembre 2025
Charbepi, la SCEA Le Brin d’Herbe, l’EARL Coussot, l’EARL Le Petit Logis, l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent
Pôle 6 - Chambre 11
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4 juillet 2023
HAFEC FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas THOMAS-COLLOMBIER, avocat au barreau d'ESSONNE S.C.P.
1ere Chambre Section 1
671894bfd8ceca1cd701931a
22 octobre 2024
PIERRE GINOULHAC - [L] [V] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 22-10-24 à Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Jérôme NORAY-ESPEIG Me Nicolas LARRAT REPUBLIQUE FRANCAISE
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