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1 417 résultats pour « Vincent NICOLAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

696b6016cdc6046d47a158b3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Z] [Adresse 4] [Localité 11] Madame [RK] [Z] [Adresse 12] [Localité 23] Madame [W] [Z] [Adresse 5] [Localité 17] Madame [I] [C] [Adresse 6] [Localité 23] tous représentés par Me Nicolas

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0da4c25a97f0381f4e72

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile assistés de Madame VICENTE, Greffier, présente à l'appel des causes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ef

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Monsieur Nicolas Y..., muni d'un pouvoir L'ASSOCIATION LES AMIS DU PLEIN AIR 106 rue du Lac BP 11 22530 MUR DE BRETAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd9419e

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

SELARL AJA ASSOCIÉS (Maître Nicolas B...) prise en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société COMEXO [...]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c8ef53dc5b777c9099315d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Société [7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [Y] [S] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64534c2037f394d0f8f66415

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

: SCI LAGRAVE pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AGEN 417 981 735 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357083146e04f531eba4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Avril 2023 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Mme [D] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a783ec8121050008662e95

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Nicolas MORVILLIERS, avocat au barreau de Toulouse INTIMEES : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd70e3cdc6046d47024882

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DE ROUEN du 30 mai 2023 APPELANT : Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162c831b820aa60963d8453

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

EXPOSE DU LITIGE : [W] [N] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162c831b820aa60963d8454

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

EXPOSÉ DU LITIGE [K] [V] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162c831b820aa60963d8456

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

EXPOSÉ DU LITIGE : [I] [C] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cd4c25a97f0381f4b08

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

2009/00183 APPELANTE SAS MARCEL LABBE prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au dit siège Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d8ec25a97f0381f4de8

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Véronique ESTEVE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e00c25a97f0381f5140

Appel

25 février 2015

25 février 2015

Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Octobre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/14069 APPELANTE Madame [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4b0

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

né le 10 Décembre 1962 à OULLINS (69700) ... 01700 MIRIBEL représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Florence VINCENT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

En ma présence Monsieur Vincent A... a toujours eu un comportement agréable envers tous ses employés ". - le témoignage de M. Q... commercial qui atteste : " M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX03005_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Charbepi, la SCEA Le Brin d’Herbe, l’EARL Coussot, l’EARL Le Petit Logis, l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbce

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

HAFEC FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas THOMAS-COLLOMBIER, avocat au barreau d'ESSONNE S.C.P.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

671894bfd8ceca1cd701931a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

PIERRE GINOULHAC - [L] [V] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 22-10-24 à Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Jérôme NORAY-ESPEIG Me Nicolas LARRAT REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle

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