Au terme de la déclaration de vol déposée le 19 octobre 2017, Mme [U] a décrit le véhicule volé comme un véhicule d'occasion acquis le 16 octobre 2015, moyennant le versement de la somme totale de 18 000

2018 une candidature à un départ volontaire externe dès lors qu'il avait un projet de création d'entreprise dans le domaine de la pose d'adhésifs multi supports, activité complétée par de la vente de véhicules

R11 par un véhicule neuf Citroùn Evasion alors qu'ils auraient du acheter un véhicule d'occasion ; Mais attendu que c'est à juste titre que le Premier Juge a retenu "que si leur fils n'avait pas été accidenté

. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par contrat du 16 février 2021, la Sas AK68 Automobiles a vendu à Mme [C] [J] un véhicule d'occasion de marque Alfa Romeo, modèle 147 1.9

La qualité de la représentation : Qualité des structures (bâtiment, ergonomie, environnement), Surfaces disponibles pour Véhicules Neufs (VN), Véhicules d'Occasion (VO), Atelier, [Établissement 1] ; 3.

Sun Automobiles moyennant un salaire fixe brut de 1 220 euros outre des commissions sur la marge des véhicules neufs et d'occasion livrés, étant prévu qu'un objectif mensuel lui serait remis tous les premiers

Monsieur [W] [N] exerce une activité de négociant de véhicules d'occasion, sous le nom commercial Faso Camions.

[O] [B] a acheté ce jour-là à la société Adress Auto, aux droits de laquelle vient désormais la société GT Finance, société à responsabilité limitée, un véhicule d'occasion de marque Peugeot, modèle 3008

L'article 4 c) du règlement de la consultation exigeait que les véhicules utilisés aient moins de 15 ans à tout moment de l'exécution de la convention.

[B] [M] a acquis auprès de la SAS RIGAL AUTO, un véhicule d'occasion de marque Volkswagen, modèle Touareg V6 TDI, immatriculé [Immatriculation 8] au prix de 36 601,79 € affichant 14 280 kilomètres et une

[K] fait valoir que Monsieur [T] a offert à la vente un véhicule d'occasion de 20 ans d'âge, exempt de défaut majeur et ne présentant pas une corrosion importante compatible avec l'ancienneté du véhicule

L'EARL de [Localité 3] ne justifie pas de l'utilisation qu'elle faisait du véhicule Nissan, ni de la gêne occasionnée par son immobilisation. - à titre subsidiaire, M.

[S] sur une demande client, ou l'interrogeant sur ce qu'on peut lui proposer, ou encore demandant de commander un véhicule pour stock, ce sans aucune sollicitation de l'employeur.

Automobiles, professionnel de la vente de véhicules d'occasion, le 8 août 2014 au prix de 14 600 euros. M.

[E] [W] à leur payer la somme de 468,49 euros au titre des frais occasionnés en raison de la présence de vices sur le véhicule, - condamner M.

' 4) Sur l'enlèvement sous astreinte de tous les véhicules situés en dehors des locaux loués : ' La société propriétaire réclame la condamnation du preneur à évacuer des véhicules qui seraient en

Le véhicule a été vendu à la société AUTO 44, qui exerce sous l'enseigne Europcar une activité de location de véhicules d'occasion.

apport de 22 663,25 €, était destiné à financer des travaux d'aménagement d'un établissement secondaire sis à [Localité 10], des besoins en fonds de roulement dont quatre mois de loyer, l'achat d'un véhicule

d’occasion (2 000 euros), du coût de l’immatriculation de ce véhicule (287,76 euros), du coût de différents aménagements (2 500 euros), du surcoût occasionné par l’acquisition d’un véhicule doté d’une

[J] [L] un véhicule utilitaire d'occasion de marque Iveco, immatriculé [Immatriculation 5], mis en circulation le 16 mars 2005, moyennant le paiement de la somme de 6 800 euros.