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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Thomas Xc/Monsieur Jean-François Y

6253cad3bd3db21cbdd8c33c

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Objet du litige : Le 3 août 2004, Monsieur X... a été blessé à la cuisse lors d'une chute de bicyclette. Les sapeurs pompiers de LACANAU (Gironde) sont intervenus pour lui porter secours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c591

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

X..., son employé, blessé par M. Y... lors d'une altercation, le tribunal d'instance déboute les parties de l'ensemble de leurs demandes, après avoir constaté que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à des menaces qu'il aurait proféréesc/Mme Z

6253ca16bd3db21cbdd8a015

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

membre de cette association à la garde de laquelle il confie, notamment, sa fille Solenn âgée de 8 ans lors des faits, s'est rendu dans les locaux de cette association car sa fille aurait été légèrement blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a245

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Sylvain X..., motocycliste, a été blessé le 25 novembre 2003 dans un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la MACSF. Le tribunal a considéré que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a246

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Mickaël X... a été blessé par le bris de la vitre de la porte d'entrée de l'immeuble des Campanules appartenant à la Société ERILIA PROVENCE LOGIS ; Sur la responsabilité de la Société ERILIA : Attendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a562

Appel

13 février 2007

13 février 2007

Mme Carmen X... épouse Y..., blessée a assigné le 5 avril 2005 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebb

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

A la suite de cet accident les deux conducteurs, blessés, ont subi des ITT respectives de 21 jours (Mr X...) et 15 jours (Mr Z...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e655

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

* * * SUR CE : Le 5 septembre 2003, Madame Khadija F...épouse X...et son fils Youssef X...alors âgé de 12 ans, domiciliés à AJACCIO ont été blessés dans un accident de la circulation survenu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea0a

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

paranoïaque sans distinction d'objet ", les enfants s'identifiant de leur coté de plus en plus à leur mère qu'ils protègent, les deux enfants exprimant un sentiment fort d'avoir été maltraités, rejetés et blessés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d79

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Marine X... a été grièvement blessée.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616301564c6681071edf6811

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

[R] [Y] a été sérieusement blessé dans cet accident. Par jugement définitif du Tribunal Correctionnel de MONTBRISON, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24VE00148_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

couteaux, de ciseaux et d'une feuille de boucher qui sont finalement venues à la sortie du lycée professionnel et a participé à la course-poursuite à l'issue de laquelle quatre élèves ont été gravement blessés

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY00440_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Blessé à la jambe droite, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02055_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

échauffourées, il ressort toutefois des pièces du dossier que des rixes à coup de couteau sont survenues les 5 juillet et 21 août 2020, au cours d'ailleurs de laquelle trois fonctionnaires de police ont été blessés

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02625_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

C se serait blessé pendant son service le 11 janvier 2018.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02200_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

C s'est blessé en pratiquant le football en salle et a présenté un traumatisme du bras gauche, avec une forte douleur et une impotence fonctionnelle totale.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03101_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, agent du service de maternité du CHU de Nice, s'est blessée au dos alors qu'elle se relevait après s'être penchée pour saisir deux biberons.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01921_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

méconnaissance des règles de sécurité, alors qu'il était chef d'équipe des services sécurité incendie. 6.Enfin, il ressort des pièces du dossier que, lors d'une intervention sanitaire auprès d'une cliente blessée

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03815_20240122

Admin. Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Mme A s'est blessée le 14 décembre 2017 à la suite d'une chute survenue alors qu'elle marchait sur le trottoir de la rue Anatole France à Nouméa.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02623_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ces prises de position auraient entraîné des menaces et des actes violents à son encontre, notamment des tirs contre lui au cours desquels il aurait été blessé et l'incendie de son domicile.

Source officielle

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EARL LES BLESSYS

SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry

11/06/2013

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