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1 185 résultats pour « Gonsalez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9dd050d5d441bab0668cd

Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64437ba9823e6dd0f8bf8072

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Adresse 10] [Localité 14] Toutes trois Représentées et assistées de Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 substitué par Me Marie-José GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fca488ca2aaa508f2a425ba

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

2° chambre

6031eb9f0ab6df24b87bef88

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président de chambre Madame Brigitte OLIVE, conseiller Madame Patricia GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9cfc44c749809ab32ff7a

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Octobre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda6e069cb032b77e442ee1

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd8750950c5fea27c269ed0

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163b52e1669d540ac7baa71

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

barreau d'AIX EN PROVENCE SCP BERNARD HUGUES JEANNIN & Associés Maître [I] [S] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Marie-José GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163d88399a586c22d6d44cb

Appel

6 avril 2010

6 avril 2010

Jean-François FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS Maître [FL] [N] [Adresse 4] [Localité 40] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Marie-José GONZALEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c62

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

La condition suspensive de la réalisation de la vente Antunez-Gonzalez/FICOP avait été insérée tant dans l'avant-contrat de vente FICOP/Gonçalves-Magalhaes que dans celui de la vente FICOP/V....

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00474_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 27 janvier 2021 et 9 février 2022, le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes, représenté par Me Gonzalez,

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2cd1bc2605de4b4ca4

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

TOULOUSE Monsieur [O] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien BURG, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Maître [K] [R], es qualité de mandataire liquidateur de la SARL GONCALVEZ

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875451eeae4f1309d1d2

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

légal en exercice domicilié es qualité audit siège; [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Thibault LEVALLOIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Camille GONZALEZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdbecdc6046d475777af

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Patricia GONZALEZ, présidente de chambre - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

652a307b7ed1ea83181124c8

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [M] [W] [A] [N] née le 23 Avril 1969 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 1] (LUXEMBOURG) Représentée par Me Camille GONZALEZ

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321a5c9e4ea48318f5aad0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

A QUICK RENTAL - JEAN LAIN RENT@CAR dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Orlando CANTON GONZALEZ, avocat au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b4a4ff9ec259c096ee

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Jugement du 01 juillet 2022 Tribunal judiciaire de MONTPELLIER - N° RG 20/01027 APPELANTE : Madame [U] [T] [I] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 19] Représentée par Me Camille GONZALEZ

Source officielle
CA

3ème chambre

6785fda1e1c1941b1ee98077

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Laure BERGES KUNTZ, avocat plaidant au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIME Monsieur [N] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Arnaud GONZALEZ

Source officielle
CA

3ème chambre

686df881bdbdd86396f39035

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

] Représentée par Me Caroline CHEREL, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMEES Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD Siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Arnaud GONZALEZ

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce62cdc6046d47307ff7

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DES TUILERIES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud GONZALEZ de l'ASSOCIATION CABINET DECHARME, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIME Monsieur [O] [G] [Adresse 2] [Localité

Source officielle

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