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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
5ffc81a677686c579ea2a412
5 janvier 2021
5 janvier 2021
] [L] [R] C/ [J] [O] [E] épouse [B] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Alexandra BOISRAME Me Emmanuel LAMBREY Me Philippe KLEIN
Source officielleChambre 2-4
695cd5ec75782d5f06f28e3d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[Y] [F] Représentant : Me Stéphanie ROCHE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Aix en Provence, le 5/01/2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller de la mise en état, Vu l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c72
9 mai 2007
9 mai 2007
INTIMÉS : Maître Marcel Y... en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de cession de la SARL BEAUTY SERVICES ... 85000 LA ROCHE SUR YON Représenté par Maître Philippe ROUBERT (avocat au
Source officiellePremier Président
64c35c83f01612d969df0028
27 juillet 2023
27 juillet 2023
avons rendu le vingt sept juillet deux mille vingt trois l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe, sur appel formé contre une ordonnance du Juge des libertés et de la détention de LA ROCHE
Source officielleRéférés Premier Président
67f8a5c1ec820a3a2a05e7c6
10 avril 2025
10 avril 2025
Le 20 mars 2024, Monsieur [P] [D] a saisi le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon pour contester la validité de son licenciement.
Source officielle2ème Chambre
671894b3d8ceca1cd701924a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01633 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G224 Décision déférée à la Cour : jugement du 23 mai 2023 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85798
15 mai 2001
15 mai 2001
Saint Médard des Prés 85202 FONTENAY LE COMTE Suivant Déclaration d'appel du 28 avril 2000 d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'Hommes de LA ROCHE SUR YON, le 10 avril 2000, Représentée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86240
5 mars 2002
5 mars 2002
SEGI 8 A venue G .Clémenceau 85540 MOUTIERS LES MAUXFAITS Représentant: Me Jacques LEFEVRE (avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON) Maître Jean-Gilles DUTOUR ADM.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86465
23 octobre 2002
23 octobre 2002
POITIERS 1ère Chambre Civile Arrêt du 23 Octobre 2002 n°98/03248 APPELANTE: Suivant déclaration d' appel du 27 Octobre 1998 d' un jugement du 22 SEPTEMBRE 1998 rendu par le TRIBUNAL de COMMERCE de LA ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61630e4ada3e3d3066036722
25 janvier 2012
25 janvier 2012
ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b9
23 mai 2016
23 mai 2016
la clientèle de l'hôtel à leur profit personnel et à celui de leur fils, étant devenus propriétaires de plusieurs unités immobilières dans un ensemble hôtelier voisin dénommé Domaine de l'Anse des Rochers
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ba
23 mai 2016
23 mai 2016
la clientèle de l'hôtel à leur profit personnel et à celui de leur fils, étant devenus propriétaires de plusieurs unités immobilières dans un ensemble hôtelier voisin dénommé Domaine de l'Anse des Rochers
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00349_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
n’est as établie ; - les faits re rochés relèvent de l’insuffisance rofessionnelle et non de la faute disci linaire ; - la sanction rononcée est dis ro ortionnée ; - elle méconnait les dis ositions
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01512_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
local d'urbanisme intercommunal du Coglais en tant que cette délibération classe ses parcelles cadastrées section ZH n°s 129 et 120 et section D n° 1226, situées sur le territoire de la commune de Maen Roch
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03518_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
B le reclassement de la parcelle n° ZY 136 figurant au cadastre de la commune de Maen Roch et a rejeté le surplus de ses demandes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02311_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
insuffisantes ; un tel retard n'est pas acceptable ; - l'arrêté du 20 avril 2021 du préfet du Doubs " régularisant le remblai des Mercureaux par la mise en place de mesures compensatoires sur les sites de Roche-lez-Beaupré
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00940_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
la région Centre-Val de Loire ayant autorisé la société Ferme éolienne de Ids à exploiter un parc éolien composé de six éoliennes et d'un poste de livraison sur le territoire des communes d'Ids-Saint-Roch
Source officielleChambre 3-3
63cf8465a6687f7c904cb9ae
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Rôle N° RG 19/13724 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZYH SA CENTRALE KREDIETVERLENING C/ [I] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616340287dbf94c22343c9e6
7 octobre 2010
7 octobre 2010
La société AGRALYS, de droit français, a vendu à la société ROCCO GUISEPPE E FIGLI Spa, de droit italien (ci-après ROCCO), 6000 MT de blé dur au prix de 462€ MT base avril 2008 aux conditions générales
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7bb
30 mai 2012
30 mai 2012
G : 09/ 858 SARL THIERRY ROGHE C/ X...
Source officiellePage 56 sur 446