Emile demeurant : Chemin Moreau 42300 VILLEREST Avocat : Maître CHANTELOT (ROANNE) APPELANT ---------------- - SCP BAUFUME-SOURBE MADAME X... demeurant : Chemin Moreau 42300 VILLEREST Avocat : Maître

Sébastien MAHUT, avocat au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC19 INTIME Monsieur [G] [T] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assisté de la SCP MOREAU-GERVAIS-GUILLOU-VERNADE-SIMON-LUGOSI

S.A BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP GUIZARD, avoué à la Cour assistée de Maître Bertrand MOREAU

Greffier lors des débats : Madame Christine LOVAL, greffier Greffier lors de la mise a disposition : Madame Marielle MOREAU, Directrice des services de greffe judiciaires.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2023, l’établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les Cigales » du Thor, représenté par Me Moreau, de la

d'indemnisation de son préjudice ; - le harcèlement moral, le retrait de responsabilités et la perte de missions dont il a été la victime de la part de l'université sont à l'origine d'un préjudice moral

B, représenté par Me Moreau, demande à la Cour, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la commune de Saint-Mitre-les-Remparts, en exécution du jugement

Romain Roussel-Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Moreau, représentant l'université des Antilles. Considérant ce qui suit : 1.

administrative d'appel de Marseille sous le n° 21MA04865 puis au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 21TL04865 le 21 décembre 2021, la commune de Florensac, représentée par Me Moreau

MONCEAU GENERALE ASSURANCE C/ S.C.I.

[T] [I] un ensemble de propulsion complet moteur et embase d'occasion d'une puissance de 200 chevaux destiné à équiper son bateau GINI III, moyennant le prix de 8.000 euros.

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/019831 du 12/09/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimé : Monsieur [I] [R] [E], représenté par Me Frédéric TALMON

En deuxième lieu, l'inspecteur du travail a relevé que, le 22 avril 2023, en escale à Moorea, M.

Les résultats des nouveaux sondages sont en totale contradiction avec Ies données que vous avez enregistrées sur Ia tablette.

Enfin, par troisième contrat du même jour (n° 18-BU2-061437), Mme [Z] [F] a souscrit auprès de la même société NBB un nouveau contrat de location portant sur un spiromètre avec un oxymètre et une tablette

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Jean-Loup CARRIERE, Président

l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre, et Madame Estelle MOREAU

De toute évidence des morceaux de caoutchouc aspirés par le moteur peuvent être à l'origine de cette absence de pressions de compressions dans le cylindre n°3.

condamner la SASU Menuiserie [F] à : ' fournir et poser les meubles hauts de sa cuisine (remplacement à l'identique de ceux qui se sont effondrés), en remplacement des meubles abîmés, ' poser la tablette

quatre-vingt-dix jours et a fixé le pays de destination, et d'enjoindre à cette autorité de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " vie privée et familiale " ou " salarié " ou " passeport talent