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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

651e5357a81daa831884f42e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

ROTHSCHILD MARTIN MAUREL S.A. BNP PARIBAS Sté Coopérative banque Pop.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d691e12c85000874b088

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Toutefois le taux applicable en Guyane s'applique également en Martinique et en Guadeloupe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894f2

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG no 03 / 05927 APPELANT Monsieur Younès X... ... 77420 CHAMPS SUR MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a254

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Ce jour, DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE SEPT, A l'audience publique de la Chambre des Expropriations de la Cour d'Appel de MONTPELLIER, Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller assisté de Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a44

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Par lettre recommandée du 3 mars 2010, Mme Martine Z..., salariée de la société D. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd92393

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Quai Pascal Paoli - La Marine Port de Plaisance 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f744

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Georges X... ... 20213 SORBO OCAGNANO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Martine

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69693369cdc6046d476dc974

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

LES TOITURES VAROISES C/ [L] [B] [F] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nadine ABDALLAH - MARTIN Me Jean-Louis BERNARDI Me Jean Philippe

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CA

Chambre 4-6

63cb928e9c02507c9078dc09

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

APPELANTE Madame [E] [U] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric MARTINS-MESTRE, avocat au barreau de TOULON INTIMEES SCP BR & ASSOCIÉS prise en la personne de maître [F

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

668cd22bbbc9a118c6c63e19

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

GKLM C/ [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : 08 Juillet 2024 à : Me Philippe CAMINADE, avocat au barreau de GRASSE Me Alice KOULBERG, avocat au barreau de GRASSE

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CA

3e Chambre A

60374e4788a3cb2c4508b290

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Martin DELAGE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

17e Chambre

61625c90d64a6b1f514876f1

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Rôle N° 12/09450 [T] [B] C/ [F] [I] AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Olivia CHALUS, avocat au barreau de NICE Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd8959a

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

représenté par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assisté de Me Gérard MARTIN, avocat au barreau de DIJON Madame Patricia Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8da

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Novembre 2010 Date de mise à disposition : 16 Décembre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN

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CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cfd

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

né le 26 Novembre 1951 à CAMPILE (20290) ... 20290 CAMPILE ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA SARL CASA BISENDE prise en

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CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdb5

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

.-33360 CAMBLANES ET MEYNAC représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Amélie WILD-PASTAUD, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b45

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

.-... 13009 MARSEILLE assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Cécile GRISANTI, avocat au barreau de MARSEILLE M. François X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b46

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

né le 08 Mai 1951 à FAGNANO CASTELLO (ITALIE) ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Doumè FERRARI, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbb1

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. FRANCE ACHEMINEMENT Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S.

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

PEROU, Chloe, Martine, Philippine

SIREN 102876828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

29/03/2026

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Créations

MARTIN, Aurélie, Yvette, Philippine, Lucienne, LAFON

SIREN 903853661Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

30/11/2025

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Créations

POUGET, Christelle, Michelle, Philippine, Pascale, Martine, Nicole, BASQUIN POUGET

SIREN 951257419Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

19/04/2023

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Créations

PHILIPPINE MARTINEZ PRODUCTION, MARTINEZ, Philippine, Laurie, Madeleine

SIREN 833099294GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

15/11/2017

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Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

Voir →