Le rapport d'expertise judiciaire indique que les investigations ont révélé, dans la zone du foyer du second incendie, la carbonisation d'une poutre support du plancher de bois.

est inférieure à 80 m² / - 3 places de stationnement pour les logements dont la surface de plancher est compris entre 80 m² et 120 m² / - au-delà de 120 m² de surface de plancher : 3 places de stationnement

tribunal administratif de Montpellier a annulé le permis de construire accordé le 29 mars 2019 par le maire de Sète à cette association en vue de l'extension d'une salle polyvalente pour une surface de plancher

Il résulte de l'instruction qu'en raison d'un avis technique du mois d'avril 2014 précisant que la pose d'un plancher chauffant était contre-indiquée dans les pièces humides, la société Scobat a adressé

liées notamment à l'obtention d'un permis de construire autorisant la réalisation de 96 logements sur cinq bâtiments et la réhabilitation du bâtiment existant sans démolition, pour une surface de plancher

Le 11 mai 2004, Mme Y... a passé commande de plaques et de bracelets ce qui a donné lieu à une facture du 12 mai 2004 pour un montant de 3.396,04 euro.

Mais il faut enlever la plaque en 2026. En Algérie y'a bien des hôpitaux, mais pas comme ici.

d'empreintes originales d'[E] [G] afin de la transmettre au consulat ; - le 06 janvier 2024 la préfecture a adressé la planche d'empreintes en original et les photographies de M.

EXPOSE DU LITIGE Au mois de mai 2009, Michelle X... a confié à la société Carrosserie d'Albon la pose d'une cellule magasin sur un véhicule Fiat Scudo Plancher Cabine.

[V] étaient douteuses puisqu'il prétendait d'abord avoir ressenti des douleurs avant d'avoir soulevé le plancher de cabine, mais qu'ultérieurement il a déclaré qu'il avait soulevé ce plancher qui pesait

F... peut arguer de ce que la vente est autorisée à un prix plancher de 380 000 euros alors qu'elle-même n'avait saisi le juge des référés que pour être autorisée à céder le bien immobilier en cause au

par l'agent d'embarquement dès lors que les services de police ont procédé à l'agrandissement du document pour identifier les irrégularités ; - la copie du passeport qui a servi de référence à la planche

construction de deux bâtiments en R+1 de logements collectifs sociaux et le lot 8 est destiné à la construction de trois bâtiments en R+1 coiffés d'un attique de logements collectifs, avec une surface de plancher

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Un autre constat établi dans les mêmes conditions le 11 février 2019 fait état de l'achèvement du plancher coulé et de ce que les briques utilisées pour la construction des murs sont datées du 15 septembre

pour effet de modifier l'aspect extérieur d'un bâtiment existant, à l'exception des travaux de ravalement ; Les travaux qui ont pour effet la création soit d'une emprise au sol, soit d'une surface de plancher

Il soutient que : - son projet, qui consiste en un simple agrandissement d’une maison existante, à raison de 21, 42 m2 de surface de plancher supplémentaire, ne constitue pas une extension de l’urbanisation

d'aménagement d'ensemble d'un domaine boisé, antérieure au XXe siècle, et ayant conservé leur caractère remarquable de parc, le règlement peut comporter des dispositions réglementant la surface de plancher

consolidation des planchers et reprise du carrelage. -condamne M.

correspondant aux frais d'étaiement ; * la somme de 1 200 euros au titre des frais de démolition, sondage et rebouchage du plafond ; * la somme de 660 euros correspondant au coût de la pose d'un plancher