Or, l'employeur verse aux débats un exemplaire du vêtement, le catalogue faisant apparaître des vêtements de protection unisexe, ainsi qu'une attestation d'une autre salariée femme indiquant ne pas avoir

Cependant, comme l'ont relevé les premiers juges, il ressort des éléments du débat qu'il s'agit de produits catalogues et non de produits MDD spécialement conçus pour la société Weldom, aussi la société

Le 29 juin 2016, elle a notamment souscrit à un «'contrat de location de site web'» n°1283937 (n° d'ordre 150338) avec la SAS Location Automobiles Matériels (Locam) portant sur un «'site internet catalogue

électroménager (lave-linge, lave-vaisselle, réfrigérateur, sèche-linge, congélateur etc) mais également à leur mise en place en rayon et notamment lors d'opérations promotionnelles spécifiques au magasin ou catalogues

Cela est conforté par un extrait du site internet en ligne du 23 septembre 2019 faisant mention de produits électriques et un extrait du catalogue du printemps 2021 précisant les services proposés « éclairage

Pour s'opposer au remboursement d'une facture d'achat d'un montant de 105,08 euros, elle fait néanmoins valoir que ce dernier devait choisir un modèle référencé dans un catalogue dédié (« Book EPL »),

évidemment cela crée un préjudice commercial auprès de nos gris clients qui remettent en cause notre capacité à livrer en temps et en heure les récompenses commandées, et notre volonté à respecter dans catalogues

Ayant constaté la présentation et l'offre à la vente dans les magasins à l'enseigne LIDL, sur les catalogues et sur la page internet de la SNC Lidl accessible à l'adresse « www.lidl.fr » d'un lapin en

Il fait valoir qu'en reprenant de façon synthétique les conclusions des parties, la cour n'a pas l'obligation d'en dresser un catalogue exhaustif, dès lors qu'elle statue sur chacune des demandes qui lui

octobre 1974, a été embauché le 2 mai 2016 en qualité de préparateur de commandes / manutentionnaire/ polyvalent par la société Market Office, ayant comme activité principale la vente à distance sur catalogue

organisée par la société de ventes volontaires CAMARD & Associés, au prix de 62 000 euros, outre des frais d'un montant de 13 718,12 euros ; * le tableau, intitulé Une ville, était attribué, dans le catalogue

La société [R] a également fait procéder à un constat d'huissier sur le site internet de la société Philicon 97 qui a permis d'éditer un catalogue constitué de 10 pages (pièces 8 et 13) puis a fait procéder

inclus aussi que le manequin - recevra de la marchandise l'&tiquette de son choix, pour une valeur totale de 1000€ TTC; - aura, mis à disposition, les photos et les films du shooting dès l'édition du catalogue

Il rappelle qu'il est exact que l'on chargeait les rayons libre-service, celui-ci faisant 50 % du chiffre d'affaires total de la boucherie, et précise que les promotions catalogues étaient principalement

Cependant les justificatifs ont été adressés à la société Bugaboo International par courrier du 22 décembre 2007, comprenant des achats d'espace publicitaire dans des catalogues pour 9000 €, des réservations

que l'article 3 du même texte ajoute que "tout éditeur ou importateur est tenu de faire connaître aux détaillants offrant à la vente des livres qu'il édite ou importe le prix de ces livres par des catalogues

.) ; Considérant la société FINA objecte que s'il est vrai qu'elle distribue au sein de son réseau de locataires-gérants un catalogue comportant une liste de fournisseurs référencés, il est loisible

secondes et 0,50 franc hors taxes ; - prix à la minute identique au tarif téléphonique local heures creuses actuellement en vigueur pour l'abonnement principal tel que défini à la rubrique A 31000 du catalogue

consentement de la société BLEU CITRON alors qu'elle soutient n'avoir jamais eu, antérieurement à la vente litigieuse, de relations commerciales directes avec elle ; que la simple référence à son catalogue

de frais initiaux en cas d adhésion, il donne lieu à une gestion courante et que, comme l ont souligné les premiers juges, Madame Z... bénéficie de publicités à l échelon national, de l envoi de catalogues