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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a3a3

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Son fils, hurlant et hors de lui, l'avait poussée et elle était tombée à terre, subissant une fracture de l'épaule gauche et du gros orteil gauche ainsi qu'un hématome du genou.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02144_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Si, au vu des documents produits, il apparaît sérieux et motivé, il ressort des pièces du dossier qu’il a dû interrompre ses études en raison d’une blessure à un genou, diagnostiquée en février 2022.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02348_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Il soutient que : - l'expert a retenu une aggravation pour le poignet droit de 5 % et aucune aggravation pour le genou droit et les troubles neuropathiques ; - les documents médicaux postérieurs ne

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA02269_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

A... souffre d’un traumatisme du genou et bénéficie d’un suivi psychiatrique, il ne ressort des pièces du dossier ni qu’un défaut de prise en charge médicale entraînerait des conséquences d’une exceptionnelle

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02901_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, plus particulièrement aux genoux, aux yeux et à la main, il ne produit aucun document démontrant qu'il serait dans un état de vulnérabilité exceptionnelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00006_20231009

Admin. Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

ailleurs, le requérant ne peut utilement se prévaloir de la circonstance, postérieure à l'arrêté attaqué, tirée de ce qu'il a été hospitalisé en février 2023 pour la mise en place d'une prothèse du genou

Source officielle
CA

3e chambre

631ade64f575634f1371efa1

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Il a été constaté une luxation postérieure de l'épaule gauche, une plaie profonde extra-articulaire du genou gauche, une fracture diaphysaire multi-fragmentaire du fémur gauche.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d05ca6d8d0f8ef69ab

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

S'étant plaint dès le 31 août 2013 d'une douleur au genou, il était par la suite découvert des lésions au niveau du ménisque du genou gauche pour lequel une arthroscopie était réalisée le 26 juin 2014

Source officielle
CA

Chambre Civile

68873e29fd945271d12771fc

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

L'expert a quantifié ce préjudice à la valeur 2,5 sur une échelle allant de 1 à 7 en raison d'une intervention chirurgicale au niveau du genou et d'une immobilisation de plusieurs semaines de son membre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6793332f32b173f45a7c8e0b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

employeur dans la mesure où elle justifie par un certificat médical du Dr [V] du 10 janvier 2023 de plusieurs pathologies préexistantes à son emploi (tendinopathie moyen fessier 07 février 2018, Irm genou

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152211adae0daca532ed

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il a relevé que Mme [U] [T] souffrait, tant au repos qu'à la marche de douleurs au niveau de son genou gauche nécessitant, pour la marche, l'utilisation d'une canne et limitant à 500 m son périmètre de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679874495b6b52f3e4a4312d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[P] [W] [H]', celle-ci est 'causée par son genou gauche et non un déficit fonctionnel qui en tout état de cause ne peut excéder les 7% attribués', que, s'agissant des symptômes neurologiques hauts, ils

Source officielle
CA

9e Chambre B

6033669aae4db218ef60c012

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

J'ai terminé la tournée, mon genou est douloureux, pliant difficilement la jambe. » À la suite de cette entorse, la salariée a été placée en arrêts de travail renouvelés jusqu'au 24 juillet 2007.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

60320ae7f5e346430d5a3a97

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

[W] de reprendre une activité chirurgicale normale concernant la chirurgie de la hanche, du genou, de la cheville, de l'arrière pied et la traumatologie du membre inférieur.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdb9a7faf1828794df70972

Appel

19 février 2019

19 février 2019

C... a fait constater les lésions suivantes générant un arrêt de travail d'1 mois selon certificat établi par le Docteur Q... le 9 mai 2011 : * contusion des deux genoux, * douleurs rachis cervical

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603687ce8e38d62afe9ebd88

Appel

12 octobre 2015

12 octobre 2015

fractures multiples et complexes de l'extrémité inférieure du radius avec déformation importante suivie d'une rupture du long fléchisseur, * au membre inférieur gauche: une plaie extra-articulaire du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e9

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

conséquence une intervention chirurgicale en 1983 consistant en « une résection méniscale partielle et une section de l'aileron rotulien externe » ; · Au fil des ans à partir de 1989, l'état de son genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89faf

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Il les attiraient au moyen de son ordinateur portable, sur lequel il avait installé des jeux, les prenait sur ses genoux et les caressait pendant qu'il jouait.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00074_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

, avec une somatisation, la tension musculaire protectrice du genou s'inscrivant dans ce contexte.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03234_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

B F s'est fracturé le plateau tibial du genou droit au cours d'un accident domestique.

Source officielle

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