CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a3
11 décembre 2007
Son fils, hurlant et hors de lui, l'avait poussée et elle était tombée à terre, subissant une fracture de l'épaule gauche et du gros orteil gauche ainsi qu'un hématome du genou.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02144_20251016
16 octobre 2025
Si, au vu des documents produits, il apparaît sérieux et motivé, il ressort des pièces du dossier qu’il a dû interrompre ses études en raison d’une blessure à un genou, diagnostiquée en février 2022.
4ème Chambre
DCA_21VE02348_20240521
21 mai 2024
Il soutient que : - l'expert a retenu une aggravation pour le poignet droit de 5 % et aucune aggravation pour le genou droit et les troubles neuropathiques ; - les documents médicaux postérieurs ne
Juge des référés
ORCA_25DA02269_20260225
25 février 2026
A... souffre d’un traumatisme du genou et bénéficie d’un suivi psychiatrique, il ne ressort des pièces du dossier ni qu’un défaut de prise en charge médicale entraînerait des conséquences d’une exceptionnelle
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02901_20221102
2 novembre 2022
A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, plus particulièrement aux genoux, aux yeux et à la main, il ne produit aucun document démontrant qu'il serait dans un état de vulnérabilité exceptionnelle
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00006_20231009
9 octobre 2023
ailleurs, le requérant ne peut utilement se prévaloir de la circonstance, postérieure à l'arrêté attaqué, tirée de ce qu'il a été hospitalisé en février 2023 pour la mise en place d'une prothèse du genou
3e chambre
631ade64f575634f1371efa1
8 septembre 2022
Il a été constaté une luxation postérieure de l'épaule gauche, une plaie profonde extra-articulaire du genou gauche, une fracture diaphysaire multi-fragmentaire du fémur gauche.
1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69ab
25 avril 2023
S'étant plaint dès le 31 août 2013 d'une douleur au genou, il était par la suite découvert des lésions au niveau du ménisque du genou gauche pour lequel une arthroscopie était réalisée le 26 juin 2014
Chambre Civile
68873e29fd945271d12771fc
28 juillet 2025
L'expert a quantifié ce préjudice à la valeur 2,5 sur une échelle allant de 1 à 7 en raison d'une intervention chirurgicale au niveau du genou et d'une immobilisation de plusieurs semaines de son membre
Ch. Sociale -Section B
6793332f32b173f45a7c8e0b
23 janvier 2025
employeur dans la mesure où elle justifie par un certificat médical du Dr [V] du 10 janvier 2023 de plusieurs pathologies préexistantes à son emploi (tendinopathie moyen fessier 07 février 2018, Irm genou
Chambre 1-6
6866152211adae0daca532ed
2 juillet 2025
Il a relevé que Mme [U] [T] souffrait, tant au repos qu'à la marche de douleurs au niveau de son genou gauche nécessitant, pour la marche, l'utilisation d'une canne et limitant à 500 m son périmètre de
Chambre Sociale
679874495b6b52f3e4a4312d
21 janvier 2025
[P] [W] [H]', celle-ci est 'causée par son genou gauche et non un déficit fonctionnel qui en tout état de cause ne peut excéder les 7% attribués', que, s'agissant des symptômes neurologiques hauts, ils
9e Chambre B
6033669aae4db218ef60c012
23 juin 2017
J'ai terminé la tournée, mon genou est douloureux, pliant difficilement la jambe. » À la suite de cette entorse, la salariée a été placée en arrêts de travail renouvelés jusqu'au 24 juillet 2007.
1ère CHAMBRE CIVILE
60320ae7f5e346430d5a3a97
14 mai 2018
[W] de reprendre une activité chirurgicale normale concernant la chirurgie de la hanche, du genou, de la cheville, de l'arrière pied et la traumatologie du membre inférieur.
2ème Chambre
5fdb9a7faf1828794df70972
19 février 2019
C... a fait constater les lésions suivantes générant un arrêt de travail d'1 mois selon certificat établi par le Docteur Q... le 9 mai 2011 : * contusion des deux genoux, * douleurs rachis cervical
Pôle 2 - Chambre 3
603687ce8e38d62afe9ebd88
12 octobre 2015
fractures multiples et complexes de l'extrémité inférieure du radius avec déformation importante suivie d'une rupture du long fléchisseur, * au membre inférieur gauche: une plaie extra-articulaire du genou
6253c9cbbd3db21cbdd893e9
28 septembre 2007
conséquence une intervention chirurgicale en 1983 consistant en « une résection méniscale partielle et une section de l'aileron rotulien externe » ; · Au fil des ans à partir de 1989, l'état de son genou
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
Il les attiraient au moyen de son ordinateur portable, sur lequel il avait installé des jeux, les prenait sur ses genoux et les caressait pendant qu'il jouait.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00074_20240626
26 juin 2024
, avec une somatisation, la tension musculaire protectrice du genou s'inscrivant dans ce contexte.
DCA_21VE03234_20240123
23 janvier 2024
B F s'est fracturé le plateau tibial du genou droit au cours d'un accident domestique.
Page 57 sur 130
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.