né le 20 Mai 1989 à GLEIZE (69) ... 69270 FONTAINES-SUR-SAONE ****** Date de clôture de l'instruction : 08 Avril 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Avril 2011 Date de

est attestée par le fait que la voiture s'est retournée sur le toit et a ripé sur une quinzaine de mètres pour terminer sa course sur le bas-côté de la route, que la motocyclette Suzuki de 600 cm ³ a glissé

..., fondées sur le dol; Sur le montant de la réduction de prix consécutive au défaut de stabilité des structures de la maison Les désordres liés aux mouvements de terrain qui entraînent un glissement

Après une course poursuite il indique être parvenu à rattraper celui qui était monté dans la grue après que ce dernier ait glissé au sol.

Y... a mis ses mains sur la fente des urnes pour qu'il ne puisse pas mettre ses bulletins, et qu'ayant quand même réussi à glisser un bulletin dans une urne, M.

A a glissé sur la chaussée recouverte de gravillons formés par des résidus de boue, avant de chuter au sol et de heurter un véhicule qui circulait en sens inverse.

et du 30 novembre 2001 relevant que la artie ouest de la arcelle cadastrée section AA n° 61 située 23 avenue de l’Im ératrice eut résenter un danger ermanent our leurs occu ants en raison du glissement

fournitures en cause en se prévalant d'une insuffisante sécurisation du dispositif pour les piétons, au motif que les leviers pouvaient se refermer de façon automatisée alors qu'une personne aurait glissé

Mme A, épouse B, prétend que la chute accidentelle dont elle a été victime le 13 mai 2019 s'est produite sur le chemin de la Planette à Aussonne où elle aurait glissé sur des gravillons recouvrant le sol

être à l'origine de sa mauvaise évaluation en 2016 ayant justifiée le retrait de ses primes et a fait rédiger des rapports d'incident concernant Mme D par une stagiaire, reconnaissant également avoir glissé

pièces du dossier, notamment de l'instruction menée dans le cadre de la procédure correctionnelle et des images de vidéosurveillance du magasin sur lesquelles la requérante est notamment vue en train de glisser

témoignages attestent de sa chute en raison de la présence de gravillons ; il n'y a aucun doute sur le lieu de l'accident ; celui indiqué sur un schéma par la commune ne se situe pas là où le scooter a glissé

En l'espèce, si les requérants se prévalent d'un risque de glissement de terrain, notamment au niveau du talus existant en limite ouest de séparation des propriétés, ils n'établissent pas la réalité de

centre pénitentiaire concerné, que, le 25 août 2016, les deux détenus de la cellule 757 - ce qui est corroboré par leurs comptes rendus d'audition du 4 septembre 2016 - l'ont informée, par un message glissé

années précédentes, l'expert conclut, de façon formelle, que les travaux réalisés sur la base de vie des ouvriers par la société Eiffage avaient joué principalement et directement un rôle dans les glissements

[J] ne mentionne pas de conduite dangereuse à l'origine de l'accident mais uniquement que le salarié a glissé en descendant du marchepied de la benne à ordure avant de se réceptionner sur sa main.

uniquement l'échelle de descente dans le bassin ; que le bassin faisait environ 3 m sur 2 m et que de ce fait l'échelle dont le pied était calé contre l'arête inférieure du fond du bassin ne pouvait pas glisser

de la brigade motorisée autoroutière d'Uzerche que celui-ci a déclaré : " vers 2 H 15 dans une descente, sur une chaussée vraiment glissante, un camion qui se trouvait juste devant nous a commencé à glisser

qu'il avait constaté de légères ondulations de ce parquet lesquelles ne constituaient pas un désordre, alors que ces ondulations étaient inhérentes au type de matériaux utilisé mais qu'en raison d'un glissement

Nous avons cherché à distinguer, à partir de la plage de Massacan, quel était le pied de zone qui s'était rompu et nous avons ainsi pu déterminer l'origine du glissement.