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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef4b

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Philippe Henri Auguste Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

696a3de6cdc6046d47869230

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON INTIMES

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272cf

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f67a18c38f76f783032df

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90938

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

dans le cadre de la FCO sans l'intervention d'un ingénieur Philips sur site malgré les formations nécessaires pour les effectuer, qui auraient pu faire perdre à la société sa représentation Philips. -

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd13bc422b307dc44de86d

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

- rejeté les demandes de Jeanne A... dirigées à l'encontre de la SCP Ouzilou Reymonet et Perbost et du Crédit Agricole, - condamné Jeanne A... à payer, en application de l'article 700 du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163278e33484180ee7228b5

Appel

10 février 2011

10 février 2011

[Adresse 2] [Localité 7] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-Philipee

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91689

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc0

Appel

31 août 2011

31 août 2011

représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc2d9ae401c68c7f126b9

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Pierre COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Philippe D... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud E... : CONSEILLER Muriel J...

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CA

Cour d'Appel

Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z... Monsieur Michel Zc/SELARL CHRISTOPHE A

6253ca6fbd3db21cbdd8b04f

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Madame Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fb

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Jean-Paul X... né le 29 Septembre 1979 à NOUMEA (98800) demeurant : sans adresse connue Non comparant, Mme Alice Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb96bd3db21cbdd8dd8d

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

né le 31 Janvier 1937 à PRUNELLI DI CASACONI ... 20290 MONTE représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA Madame

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CA

Chambre civile 1-2

660cf2707c1ccb0008628fc9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère

Source officielle
CA

16e chambre

6037314c1287920c5bf31238

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/11947 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb7

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

Jean-Luc X..., Mme Catherine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd68

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Anne Marie ... 20200 BASTIA représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Paul Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f162

Appel

22 février 2012

22 février 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

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CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b272

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

C... épouse D... née le 3 mars 1958 à Teheran (Iran), de nationalité iranienne et française, ... 75008 PARIS représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoué à la cour assistée de Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c54e

Appel

19 août 2008

19 août 2008

SERS (avocat postulant au barreau de SAINT DENIS) - Représentant : Me Philippe Z...

Source officielle

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