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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
642e75f78b510604f5bc1fa4
5 avril 2023
5 avril 2023
publique) Assistée de Mme GUILLARD, greffier ; APPELANT : Monsieur [L] [U] Hopital [4] [Adresse 2] [Adresse 2] né le 20 Octobre 1991 à [Localité 3] assisté de Me Stéphanie AUDRA-MOISSON
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734a
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Audience de plaidoiries du 21 Septembre 2004 LA DEUXIEME CHAMBRE, section X..., DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Maryvonne DULIN, Présidente, * Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8739f
13 septembre 2004
13 septembre 2004
octobre 2003DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Juin 2004COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :Madame Françoise Y..., PrésidenteMadame Christine DEVALETTE, ConseillerMadame Patricia MONLEON
Source officielle4e chambre 2e section
5fd9c5d1067778bd0910fa10
27 novembre 2019
27 novembre 2019
] et Mme [Q] n'ayant pas été destinataires de la convocation, En conséquence, -Annuler l'assemblée générale du 22 juin 2015, en ce compris en ce qu'elle a procédé à la nomination du cabinet Moison
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00676_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 26 août 2020, Grenoble-Alpes métropole, représenté par Me Mollion, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c87
18 décembre 2003
18 décembre 2003
EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Novembre 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Madame Marie-Odile THEOLEYRE, Conseiller Madame Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb3
11 mars 2004
11 mars 2004
DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Février 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Monsieur Daniel GERVESIE, Conseiller Madame Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87085
26 mai 2004
26 mai 2004
CONVOQUEES LE : 22.10.2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Avril 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur VOUAUX-MASSEL, Président Monsieur GERVESIE, Conseiller Madame MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870db
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Michèle RAGUIN GOUVERNEUR, conseillère, chargées du rapport, qui ont tenu à deux l'audience (sans opposition des avocats dûment avisés) et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8727c
13 septembre 2004
13 septembre 2004
OCTOBRE 2003DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Juin 2004COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :Madame Françoise Y..., PrésidenteMadame Christine DEVALETTE, ConseillerMadame Patricia MONLEON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163aeb38d16be2ca5050b6a
18 novembre 2010
18 novembre 2010
son bailleur, des travaux de drainage, les travaux d'assèchement étant également interdits dans le cadre de la loi sur l'eau, - aucun calendrier ne saurait être imposé au preneur pour réaliser ses moissons
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87477
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Audience de plaidoiries du 21 Septembre 2004 LA DEUXIEME CHAMBRE, section X..., DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Maryvonne DULIN, Présidente, * Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882fb
24 mars 2006
24 mars 2006
FRANCAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2 - Chambre sociale [***] ARRÊT DU VINGT QUATRE MARS DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) Monsieur Patrice X... 7 Rue des Moissons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02092_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Par un mémoire enregistré le 4 novembre 2024, la communauté d'agglomération Thonon agglomération, représentée par Me Mollion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants
Source officielle1ère Chambre
69622ba2cdc6046d47d4c780
9 janvier 2026
9 janvier 2026
En ce qui concerne les versements des 3 mars 2018 (chèque de 5 300 € à l'ordre de Mme [J] [Y], mère de Mme [P] [Y]), 26 mars 2018 (chèque de 3013 € à l'ordre de Morlon Associés, cabinet d'avocats, en règlement
Source officielle1ère Chambre
603673653ab518153351d58b
20 octobre 2015
20 octobre 2015
le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (64) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Olivia MARIOL, avocat au barreau de PAU assisté de Maître Jean-François MORLON
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e5
30 juin 2015
30 juin 2015
12/ 00079 ARRÊT DU 30 Juin 2015 APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 53940 ST BERTHEVIN comparant INTIMEE : LA SARL TRANSPORTS URBAINS LAVALLOIS KEOLIS Centre Jean Marc Morron
Source officielle3e Chambre B
61609206db7ff645d8566479
6 mars 2014
6 mars 2014
RUMANI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence en date du 25 Mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 08/01887.
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9229c3df04f589a415
11 avril 2023
11 avril 2023
conduit et d'une souche en boisseau 20/20 habillé d'un parement en pierres de réemploi, hauteur prévue en souche 40 cm au-dessus du fait et une plus-value pour réhaussement de souche en maçonnerie de moellons
Source officielleChambre Sociale
627a00fcdd6bd9057dc56c26
6 mai 2022
6 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Muriel thérèse PREVOT de la SELASU PRÉVOT MURIEL, avocate au barreau de GUYANE Représentée : Me Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePage 57 sur 100