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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

6788a22fb815c30a4df70b9e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il est sollicité à ce titre une somme de 60 000 € en faisant valoir qu'il a cessé les activités de loisirs pratiquées, notamment le rugby, et que par ailleurs il avait une sensation d'oreille pleine à

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d455

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En effet, nous constations la présence de cette poudre noire de charbon dans notre nez, les yeux et les oreilles quand nous nous douchions en fin de poste.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908cc31b5a79f732705448

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En outre, il ressort des écritures de l'AJE (page 12), lequel fait référence à l'Etude Oriol, que des poussières fines contenant de l'amiante étaient déposées sur les carters de freins des chargeurs transporteurs

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a226186cdc6046d473913f3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

En effet, il ressort des pièces produites par l'intimée, et notamment de l'étude Oriol (pièce générale n°31 de l'ANGDM), que des poussières fines contenant de l'amiante étaient déposées sur les carters

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

603288c92a1d73bc65be9926

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

[P] a été brûlé sur la partie gauche du visage et l'ensemble de l'oreille jusqu'à la moitié de la face latérale du cou, sur le dos, le bras et la main gauche.

Source officielle
CA

13e chambre

60343773d55acc28b2f7aa63

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

bancaires de la société Impression & services, (Grands magasins d'alimentation, piscine, boucherie, magasin de bricolage, magasin de lingerie, parc Eurodisney, restaurant et magasins du parc, matelas et oreiller

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad5f

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

hésité à déposer plainte auprès des services de police au motif qu'un patient, relevant d'une opération chirurgicale cardiaque lourde, s'est agité et lui aurait volontairement donné un coup de pied à l'oreille

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01884_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

présentent un intérêt patrimonial (la Barbastelle d'Europe, la Pipistrelle de Nathusius et la Noctule de Leisler, classées " quasi-menacées " sur la liste rouge France de l'UICN, le Grand murin, le Murin à oreilles

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00529_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ensemble ne doit pas nécessairement conduire à uniformiser le traitement des façades ; leur mise en valeur peut être recherchée à travers la restitution de matériaux d’origine, de reliefs (bow-windows, oriels

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_19DA00692_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

S'agissant du coût des oreilles d'attache des suspentes chiffré à la somme de 8 046 euros hors taxes, au titre du lot n° 1, l'expert a conclu que la modification de ces pièces était indispensable à la

Source officielle
CA

6e chambre

626248a2b1a50c277d4c5d54

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

d'acouphènes liés à son activité professionnelle au sein d'American Express, nécessitant à ce jour la mise en place d'un appareillage, particulièrement onéreux, que le rapport entre la détérioration de l'oreille

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236dd8c924eadffcc488a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Unipersonnelle au capital de 200 000 €, immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 504 050 907 dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 6] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6346591cc024d1adffef74bd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[J] qui ont été emportés de l'immeuble de [Localité 7], savoir : - des draps et oreillers, - des produits sanitaires et d'hygiène beauté et autres friandises, - du petit électroménager (grille pain

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e95ecdc6046d470cfbb9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

pour venir le chercher et le ramener à son domicile " (pièce n° 4) ; - un certificat médical du même jour mentionnant un " patient ayant présenté ce jour des douleurs importantes de la région de l'oreille

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CA

2ème Chambre

69f43a91cdc6046d472db0b5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

097 902 dont le siège social est [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

69047b2382c7820b7f25251e

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

bijouterie-joaillerie), broches (bijouterie-joaillerie), colliers (bijouterie-joaillerie), chaînes (bijouterie-joaillerie), médailles (bijouterie'joaillerie), pendentifs (bijouterie-joaillerie), boucles d'oreilles

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2eaaebb88318fda4c8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

juin 2015, ces échanges établissent au contraire que la société Sade, loin d'imposer des solutions à la société Hexacontrôle, « souhaite savoir s'il y a une possibilité de diminuer la dimension des « oreilles

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

64422a02d2fa6fd0f8040581

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

L'UNSA DENONCE UN MANQUE DE CONSIDERATION ET DE RECONNAISSANCE TOTAL DE LA PART DE LA DIRECTION L'UNSA EST LE SEUL SYNDICAT A AVOIR DEMANDE LES MEMES MESURES A LA DIRECTION ET CELLE-CI A FAIT LA SOURDE OREILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df82f025c562a9888ab

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Mais avec des séquelles définitives au niveau de l'oreille interne.

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a32a3cdc6046d47851726

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

275 490 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

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