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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
6788a22fb815c30a4df70b9e
15 janvier 2025
Il est sollicité à ce titre une somme de 60 000 € en faisant valoir qu'il a cessé les activités de loisirs pratiquées, notamment le rugby, et que par ailleurs il avait une sensation d'oreille pleine à
Chambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d455
3 juillet 2025
En effet, nous constations la présence de cette poudre noire de charbon dans notre nez, les yeux et les oreilles quand nous nous douchions en fin de poste.
67908cc31b5a79f732705448
13 janvier 2025
En outre, il ressort des écritures de l'AJE (page 12), lequel fait référence à l'Etude Oriol, que des poussières fines contenant de l'amiante étaient déposées sur les carters de freins des chargeurs transporteurs
6a226186cdc6046d473913f3
4 juin 2026
En effet, il ressort des pièces produites par l'intimée, et notamment de l'étude Oriol (pièce générale n°31 de l'ANGDM), que des poussières fines contenant de l'amiante étaient déposées sur les carters
1ère CHAMBRE CIVILE
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16 janvier 2018
[P] a été brûlé sur la partie gauche du visage et l'ensemble de l'oreille jusqu'à la moitié de la face latérale du cou, sur le dos, le bras et la main gauche.
13e chambre
60343773d55acc28b2f7aa63
19 janvier 2017
bancaires de la société Impression & services, (Grands magasins d'alimentation, piscine, boucherie, magasin de bricolage, magasin de lingerie, parc Eurodisney, restaurant et magasins du parc, matelas et oreiller
5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad5f
18 janvier 2018
hésité à déposer plainte auprès des services de police au motif qu'un patient, relevant d'une opération chirurgicale cardiaque lourde, s'est agité et lui aurait volontairement donné un coup de pied à l'oreille
2ème Chambre
DCA_21NT01884_20221021
21 octobre 2022
présentent un intérêt patrimonial (la Barbastelle d'Europe, la Pipistrelle de Nathusius et la Noctule de Leisler, classées " quasi-menacées " sur la liste rouge France de l'UICN, le Grand murin, le Murin à oreilles
3ème chambre
DCA_24PA00529_20260128
28 janvier 2026
ensemble ne doit pas nécessairement conduire à uniformiser le traitement des façades ; leur mise en valeur peut être recherchée à travers la restitution de matériaux d’origine, de reliefs (bow-windows, oriels
3e chambre - formation à 3
DCA_19DA00692_20220707
7 juillet 2022
S'agissant du coût des oreilles d'attache des suspentes chiffré à la somme de 8 046 euros hors taxes, au titre du lot n° 1, l'expert a conclu que la modification de ces pièces était indispensable à la
6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d54
21 avril 2022
d'acouphènes liés à son activité professionnelle au sein d'American Express, nécessitant à ce jour la mise en place d'un appareillage, particulièrement onéreux, que le rapport entre la détérioration de l'oreille
635236dd8c924eadffcc488a
20 octobre 2022
Unipersonnelle au capital de 200 000 €, immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 504 050 907 dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 6] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
Chambre A - Civile
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11 octobre 2022
[J] qui ont été emportés de l'immeuble de [Localité 7], savoir : - des draps et oreillers, - des produits sanitaires et d'hygiène beauté et autres friandises, - du petit électroménager (grille pain
Chambre Sociale-Section 1
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29 avril 2026
pour venir le chercher et le ramener à son domicile " (pièce n° 4) ; - un certificat médical du même jour mentionnant un " patient ayant présenté ce jour des douleurs importantes de la région de l'oreille
69f43a91cdc6046d472db0b5
30 avril 2026
097 902 dont le siège social est [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
Pôle 5 - Chambre 1
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25 juillet 2025
bijouterie-joaillerie), broches (bijouterie-joaillerie), colliers (bijouterie-joaillerie), chaînes (bijouterie-joaillerie), médailles (bijouterie'joaillerie), pendentifs (bijouterie-joaillerie), boucles d'oreilles
CHAMBRE 2 SECTION 2
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12 octobre 2023
juin 2015, ces échanges établissent au contraire que la société Sade, loin d'imposer des solutions à la société Hexacontrôle, « souhaite savoir s'il y a une possibilité de diminuer la dimension des « oreilles
Pôle 6 - Chambre 8
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20 avril 2023
L'UNSA DENONCE UN MANQUE DE CONSIDERATION ET DE RECONNAISSANCE TOTAL DE LA PART DE LA DIRECTION L'UNSA EST LE SEUL SYNDICAT A AVOIR DEMANDE LES MEMES MESURES A LA DIRECTION ET CELLE-CI A FAIT LA SOURDE OREILLE
Chambre 1-6
66b30df82f025c562a9888ab
6 août 2024
Mais avec des séquelles définitives au niveau de l'oreille interne.
696a32a3cdc6046d47851726
15 janvier 2026
275 490 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
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