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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

671b356a2edfb0b58c05ebe5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En l'espèce, la lettre de licenciement de dix pages du 18 décembre 2020 fait état de nombreuses lacunes du salarié dans l'exécution des cinq dimensions clés de la définition de sa mission annexée à son

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a932cdc6046d473779d7

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Au nombre de celles-ci figure la liberté individuelle dont l'article 66 de la Constitution confie la protection à l'autorité judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43793e17a6379205563

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Statuant à nouveau de : - constater la réalisation de 142 heures supplémentaires, - constater l'absence de versement des primes dues au titre de la pose de compteur, - constater le harcèlement moral

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6973904dcdc6046d476ec419

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

- de ne pas avoir adressé des courriers de mise en demeure à deux salariés absents, soit M. [Z] absent depuis le 11 mai 2020 et qui a alerté l'employeur le 22 mai 2020 de ses absences et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb9f

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

De nombreuses difficultés ont rapidement été relevées par les organes dirigeants de l'association et ont donné lieu à des visites de contrôle, à des observations sur des points de gestion précis puis à

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69736854cdc6046d4769fbbd

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

l'expert n'a donc pas précisé le nombre d'arbres coupés sur la seule parcelle concernée par sa mission, à savoir la parcelle [Cadastre 4] -il n'est donc pas possible de savoir avec précision le nombre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f8

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Par lettre du 5 octobre 2009 remise en main propre le 12 octobre suivant, faisant état des " nombreux dysfonctionnements repérés depuis de nombreux mois " dans " les postures de cadre " de Mme X..., du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85afc

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Elles concluent à l'infirmation du jugement, à l'absence de toute contrefaçon ou concurrence déloyale et parasitaire et réclament une indemnité de procédure de 40.000 francs.

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CA

1ère chambre sociale

68df5d7d4a4e15bf2fe4fb26

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'accord prévoyait de fixer le nombre de jours à 208 ce à quoi correspond la convention signée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b49

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Il est soutenu que de nombreuses informations ne peuvent matériellement pas être transmises à la Région.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6285e1026a1876057df5d30d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Il expose avoir collaboré avec Me [K], qui ne relève aucune absence de coopération dans son rapport.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603247df1cc19f7ddd011cb5

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

pour cause de congé payé, 23.CDD du 22 novembre 2013: en qualité d'ASH en remplacement de [X] [A], absente , sans précision de la cause de l'absence, 24.CDD du 24 au 29 novembre 2013: en qualité d'ASH

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616343ea88dc29ccde27f04a

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

En effet tant ma lettre recommandée que mes nombreux mails sont restés sans réponse.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686ca6e7ab48d770a9cb5d96

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette cérémonie était prévue depuis plus d'un an et sa date arrêtée depuis de nombreux mois, votre incurie totale en la matière ne fait une nouvelle fois que démontrer votre absence de sérieux dans l'accomplissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92372

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Rechercher si : - l'absence de caniveau devant l'entrée du garage C, - l'absence de dauphins en fonte au bas des descentes d'eaux pluviales, - l'absence de garde-corps côté allée Jarland, et au droit des

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d4b201587f74be026c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il a suivi une très longue rééducation et de nombreux examens, été hospitalisé à trois reprises, avec un traitement neuroleptique allant en augmentant et créant de nombreuses complications sur sa santé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f91f

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Ce comportement a fait l'objet de nombreux entretiens d'explications avec votre hiérarchie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Elle renvoie aux nombreuses attestations qu'elle produit et qu'elle cite.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdae18a66ceb67485cb9b73

Appel

14 mai 2019

14 mai 2019

Elle sollicite en conséquence la confirmation du jugement en ce qu'il a constaté l'absence de travail dissimulé mais son infirmation pour le surplus.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01411_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Enfin, pour l'année 2023, le requérant produit un calendrier de paiement de la société Engie, de nombreuses quittances de loyer ainsi que l'arrêté attaqué.

Source officielle

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