PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 19 Février 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons

PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 07 Février 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons

PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 18 Mars 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons

PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 18 Mars 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons

PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 19 Février 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons

PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 07 Février 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons

PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 13 Mars 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons

renvoi de l'affaire devant la cour ; PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 04 Mars 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier

PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 07 Novembre 2025 à 14 H 00 Salle CAPITANT, escalier T, 1er étage PARIS, le 16

RETOURNAC d'une maison d'habitation ancienne dont elle avait entreprit la rénovation a confié à la SARL VITRAL'OR, maître verrier le remplacement des vitraux traditionnels existants dans la montée d'escalier

Elle explique que seule la solution d'un remplacement pur et simple des pré-passerelles est acceptable, qu'il faut mettre également à la charge de l'assureur le remplacement de l'escalier.

peine de 10 mois d'emprisonnement pour des faits de vol par effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, port d'arme, recel de biens provenant d'un vol, vol par ruse, effraction ou escalade

Selon Eric X..., le cambriolage avait été perpétré à la suite d'une escalade et d'une effraction de la baie vitrée du salon à l'aide d'un outil contondant.

Il a opposé à [X] [I] son manque de discernement puisqu'elle aurait bu une bouteille de vin avant de faire une chute dans l'escalier.

et la partie de mur en peinture est en très mauvais état, - l'accès à la douche est cassé et le carrelage cassé pour partie, - au plafond la peinture est tachée notamment par l'humidité, Dans l'escalier

autre circonstance, vol avec violence ayant entrainé une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours, le 25/10/2018 par le Tribunal Correctionnel de Marseille pour vol par ruse, effraction ou escalade

Il est donc établi que Monsieur [E] [G] a commis une faute directement à l'origine de l'effondrement du mur, l'escalier de Monsieur [N] étant actuellement recouvert des gravats et remblais du mur effondré

reste du rez-de-chaussée, les finitions de peinture ne sont pas terminées et que le ponçage n'a pas été fait à plusieurs endroits notamment sur le pourtour de la fenêtre ; qu'autour de la montée de l'escalier

Il signale qu'en juin 2022, il s'est plaint auprès du Dr [O] d'une gêne à la marche longue et à la montée des escaliers. La société soutient que M.

Les retenus du centre fument, je ne peux pas monter les escaliers, je suis obligé de mettre un masque pour monter les escaliers.