CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
69f2e3d1cdc6046d470c3625
29 avril 2026
hospitalier de [Localité 5], elle présentait : - une plaie millimétrique superficielle IPP du 5e doigt gauche, - une fracture du bord distal du radius avec bascule et scaphoïde, - une plaie du genou
Chambre sociale
696a5c5bcdc6046d478a4009
15 janvier 2026
Saisie d'un recours, la commission de recours amiable a reconnu l'existence d'un état pathologique préexistant concernant le genou de M.
Chambre 4-5
679336c5cc9763289b725232
23 janvier 2025
Elle a bousculé et forcé à s'asseoir Mme [Z] et lui a tapé le genou sur la chaise.
Pôle 6 - Chambre 5
67f6024f1c1a56b8e1651ed7
8 avril 2025
Elle pourrait occuper un poste sans station débout prolongée, sans marche prolongée, sans montée ou descente répétée d'escaliers, sans port de charge supérieure à 10 kg, sans travail à genoux ou accroupi
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02678_20220609
9 juin 2022
entachées d'un défaut de motivation ; - la décision attaquée est entachée d'un vice de procédure dès lors que la commission de réforme n'a pas été saisie du problème de ses troubles au niveau des genoux
Cour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91217
16 janvier 2014
Y... complétait sa partie " observations " ainsi : " douleur cervicale et genoux droit + passager douleur dos cervicale genou ". M.
1ère Chambre
6316e4f9dd8d194f138d4d97
5 septembre 2022
intérieur approuvé le 3 avril 2017, en rappelant que le précédant ne proscrivait que les 'caleçons de bains' et non comme à présent, 'les maillots de bains qui ne sont pas collés au corps au dessus du genou
Chambre 1-2
631ad8b939cffb4f13674317
8 septembre 2022
L'expert relève comme séquelles, à la date de la consolidation, une nette boiterie à gauche avec défaut de verrouillage du genou lors du pas postérieur, un accroupissement asymétrique avec déhanchement
68e897f06d821fc8a3c65600
9 octobre 2025
Un certificat médical initial daté du 18 décembre 2019 mentionnant "Trauma genou cheville droite et trauma costal droit' était joint et des réserves étaient formulées par l'employeur sur la déclaration
Ch.protection sociale 4-7
69609e9acdc6046d47b5fad9
8 janvier 2026
La société indique que la victime aurait initialement évoqué une douleur au genou, ce qui, selon elle, ne correspond pas avec les lésions constatées par le médecin.
Chambre Sécurité Sociale
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2 mai 2023
[B] présentait les lésions suivantes': 'Contusion costale gauche, contusion genou gauche, éraflures membre inférieur, entorse LLE cheville gauche'. Dans le questionnaire adressé par la caisse, M.
6253c9febd3db21cbdd89c31
18 janvier 2008
Préjudices extra patrimoniaux permanents Déficit Fonctionnel Permanent 4 % Il est décrit par l'expert comme résultant d'une raideur en flexion forcée du genou gauche, séquelle fonctionnelle en rapport
Troisième Chambre
627a00e7dd6bd9057dc56be4
28 avril 2022
[L] a fait une chute dans les escaliers alors qu'il transportait une porte et qu'il a subi un traumatisme en torsion du genou droit. Son état de santé a été déclaré consolidé le 22 janvier 2016.
Sociale A salle 3
65dd8b7daf7bf00008e55638
26 janvier 2024
document sur lequel deux personnes d'une autre société ayant précisé leur numéro de téléphone indiquent avoir vu le 12 janvier 2020 que Monsieur [M] était à terre, dans les escaliers se plaignant du genou
Chambre sociale 4-4
6707705781e733ee26983253
9 octobre 2024
La sollicitation répétée et /ou en force du genou gauche. 2- Pourrait occuper tout poste respectant les contre-indications mentionnées au point 1. 3- Serait en capacité de bénéficier d'une formation
Chambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17cc
16 janvier 2025
un bateau il avait chuté de ladite bouée en raison d'un démarrage trop rapide du bateau- tracteur et avait fortement frappé la surface de l'eau puis ricoché, entraînant une blessure au niveau de son genou
6789fc4a11ec33b4fa0f17d2
bénéficié d'un suivi psychiatrique à compter de septembre 2016, qu'elle a été admise en clinique du 2 au 25 janvier 2017 et qu'elle a subi divers examens en raison de douleurs lombaires ainsi qu'au genou
Ch.secu-fiva-cdas
67ff3d376d3290e00e0e79c2
15 avril 2025
Durant cette période elle a été victime en mars 2019 d'un accident de la route en tant que passagère d'une moto et a été blessée au genou et à l'épaule droite.
6253c939bd3db21cbdd87a0a
2 décembre 2005
DE A..., victime d'un accident alors qu'il circulait à moto, subissait diverses blessures: - fracture du col du fémur droit, - traumatisme du genou droit avec rupture du ligament croisé postérieur
6253c947bd3db21cbdd87d42
15 décembre 2005
traumatisme crânien sévère avec coma, fracture du crâne compliquée d'hémorragie, oedème cérébral avec hidrome préfontal bilatéral, ainsi que des fractures du pied gauche et des plaies au genou
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