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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

69f2e3d1cdc6046d470c3625

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

hospitalier de [Localité 5], elle présentait : - une plaie millimétrique superficielle IPP du 5e doigt gauche, - une fracture du bord distal du radius avec bascule et scaphoïde, - une plaie du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a5c5bcdc6046d478a4009

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Saisie d'un recours, la commission de recours amiable a reconnu l'existence d'un état pathologique préexistant concernant le genou de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

679336c5cc9763289b725232

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle a bousculé et forcé à s'asseoir Mme [Z] et lui a tapé le genou sur la chaise.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

67f6024f1c1a56b8e1651ed7

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle pourrait occuper un poste sans station débout prolongée, sans marche prolongée, sans montée ou descente répétée d'escaliers, sans port de charge supérieure à 10 kg, sans travail à genoux ou accroupi

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02678_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

entachées d'un défaut de motivation ; - la décision attaquée est entachée d'un vice de procédure dès lors que la commission de réforme n'a pas été saisie du problème de ses troubles au niveau des genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91217

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Y... complétait sa partie " observations " ainsi : " douleur cervicale et genoux droit + passager douleur dos cervicale genou ". M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4f9dd8d194f138d4d97

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

intérieur approuvé le 3 avril 2017, en rappelant que le précédant ne proscrivait que les 'caleçons de bains' et non comme à présent, 'les maillots de bains qui ne sont pas collés au corps au dessus du genou

Source officielle
CA

Chambre 1-2

631ad8b939cffb4f13674317

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

L'expert relève comme séquelles, à la date de la consolidation, une nette boiterie à gauche avec défaut de verrouillage du genou lors du pas postérieur, un accroupissement asymétrique avec déhanchement

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c65600

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Un certificat médical initial daté du 18 décembre 2019 mentionnant "Trauma genou cheville droite et trauma costal droit' était joint et des réserves étaient formulées par l'employeur sur la déclaration

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69609e9acdc6046d47b5fad9

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La société indique que la victime aurait initialement évoqué une douleur au genou, ce qui, selon elle, ne correspond pas avec les lésions constatées par le médecin.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64549f96eedb07d0f8186259

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[B] présentait les lésions suivantes': 'Contusion costale gauche, contusion genou gauche, éraflures membre inférieur, entorse LLE cheville gauche'. Dans le questionnaire adressé par la caisse, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c31

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Préjudices extra patrimoniaux permanents Déficit Fonctionnel Permanent 4 % Il est décrit par l'expert comme résultant d'une raideur en flexion forcée du genou gauche, séquelle fonctionnelle en rapport

Source officielle
CA

Troisième Chambre

627a00e7dd6bd9057dc56be4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[L] a fait une chute dans les escaliers alors qu'il transportait une porte et qu'il a subi un traumatisme en torsion du genou droit. Son état de santé a été déclaré consolidé le 22 janvier 2016.

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

65dd8b7daf7bf00008e55638

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

document sur lequel deux personnes d'une autre société ayant précisé leur numéro de téléphone indiquent avoir vu le 12 janvier 2020 que Monsieur [M] était à terre, dans les escaliers se plaignant du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6707705781e733ee26983253

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La sollicitation répétée et /ou en force du genou gauche. 2- Pourrait occuper tout poste respectant les contre-indications mentionnées au point 1. 3- Serait en capacité de bénéficier d'une formation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4a11ec33b4fa0f17cc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

un bateau il avait chuté de ladite bouée en raison d'un démarrage trop rapide du bateau- tracteur et avait fortement frappé la surface de l'eau puis ricoché, entraînant une blessure au niveau de son genou

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4a11ec33b4fa0f17d2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

bénéficié d'un suivi psychiatrique à compter de septembre 2016, qu'elle a été admise en clinique du 2 au 25 janvier 2017 et qu'elle a subi divers examens en raison de douleurs lombaires ainsi qu'au genou

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67ff3d376d3290e00e0e79c2

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Durant cette période elle a été victime en mars 2019 d'un accident de la route en tant que passagère d'une moto et a été blessée au genou et à l'épaule droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd87a0a

Appel

2 décembre 2005

2 décembre 2005

DE A..., victime d'un accident alors qu'il circulait à moto, subissait diverses blessures: - fracture du col du fémur droit, - traumatisme du genou droit avec rupture du ligament croisé postérieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d42

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

traumatisme crânien sévère avec coma, fracture du crâne compliquée d'hémorragie, oedème cérébral avec hidrome préfontal bilatéral, ainsi que des fractures du pied gauche et des plaies au genou

Source officielle

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