A l'appui de cette affirmation de caractère général, elle explique que M.

[C] a mis en compte la somme de 386,80 € en se contentant de simples affirmations ainsi que d'un décompte sommaire établi par lui-même sans la moindre pièce justificative à son appui sans même produire

Elles ajoutent par ailleurs qu'elles ont simplement affirmé à l'expert ne rien savoir du prix de la vente, et non forcément de la vente elle-même.

[M] se contentant de procéder par simple affirmation et ne rapportant nullement la preuve de ses allégations, - la rentabilité ne fait pas partie du champ contractuel alors que l'article 8 des conditions

Groupe Sodipral soutiennent que : *Monsieur [F] n'était pas tenu par une clause de non-concurrence et pouvait créer une société concurrente à la société Safia ; *la société Safia se borne à affirmer

Il ne produit en toutes hypothèses aucun document de nature à l'établir et ne peut être cru sur sa simple affirmation.

X... affirme encore que M.

Il affirme n'avoir commis aucune faute et que M. [R] qui s'apprêtait à tourner à gauche devait lui céder le passage étant débiteur de la priorité.

S de 0,8), pour la zone desservie par le tramway ; Attendu que l'ensemble des éléments objectifs ci-dessus décrits démontrent par leur mise en perspective qu'au delà de la simple lecture s'attachant

Elle affirme que le lot en question doit être évalué non pas à titre de logement mais comme débarras.

Néanmoins, dans ce dernier cas, il appartient à celui qui invoque le jeu de la présomption d'établir au préalable les circonstances exactes de l'accident autrement que par de simples affirmations et de

Dès lors, il est établi que c'est par simple erreur de saisie ainsi que l'atteste le responsable du magasin de la société Icarius Aérotechnics que le poids de 4 kg a été mentionné sur les documents de

Il en résulte clairement que les désordres relèvent d'un vice de conception du système installé, en particulier du générateur, l'affirmation de la société MMA selon laquelle Mme [M] serait responsable

au syndic, de façon à établir avec certitude que ce sont ces branchements qui sont à l'origine des désordres et qu'ils sont imputables à ces copropriétaires, ce que Mme [C], qui procède par voie de simple

de prouver un acte juridique, nul ne peut se constituer de preuve à soi même, la preuve de la connaissance par les parties à l'acte de l'étendue de leurs engagements respectifs ne constituant pas un simple

Or, les nouveaux documents remis en août 2010 ne prévoyaient nullement qu'ils annulaient purement et simplement les documents précédemment remis en avril 2004, le seul ajout étant la notion de 'rupture

pluridisciplinaire ; qu'elle relève qu'il est désormais acquis aux débats que les règles du code de déontologie relatives à la publicité ne lui sont pas applicables et, en déduit que, dès lors, le simple

Il est constant que Mme X... a été placée en arrêt de travail le 27 juin 2011, prolongé jusqu'au 29 juin 2012, ce qui n'autorise pas l'employeur, d'ailleurs par simple affirmation, à alléguer d'un abandon

Vous avez simplement affirmé manquer de temps, remarque qui n'a pas manqué de nous surprendre.

L'accord du salarié doit être explicite et non équivoque, et ne saurait se déduire de la simple poursuite par le salarié du travail aux nouvelles conditions ou de son silence.