société GENDREAU soutient que l'originalité des visuels du logo de sa marque réside notamment dans : la forme particulière du logo, quasi rectangulaire, des couleurs bordeaux/jaune

le titre " avis d'enquête publique " en caractères gras majuscules d'au moins 2 cm de hauteur et les informations visées à l'article R. 123-9 du code de l'environnement en caractères noirs sur fond jaune

Au jour où est prise la photographie, le 2 juillet 2019, de part et d'autre du cache câble, et afin de le signaler, deux bornes en plastique jaune sont installées.

-Sur le remplacement de la baignoire : le constat de sortie des lieux relève que la baignoire en acrylique est d'un ton blanc d'origine mais est particulièrement jaunie et que le tablier de la baignoire

monsieur [K] a interpellé la société FMT en ces termes: «'Comme on a convenu 5 mois avant que vous me payeriez mes 2 mois de salaire, 3 ans de congés-payés, la lettre de licenciement, et le formulaire Jaune

l'inscription '[Y] [Z] Psychologue clinicienne' suivie d'un numéro de téléphone mobile), ce qui démontrerait qu'aucune ligne fixe et aucune solution n'a été livrée à cet effet, - que sur les pages jaunes

LA CENTRALE IMMOBILIERE DE GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Me Serge JAHIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

1er septembre 2021 ° livraison en l'état après : * les travaux de réfection du plancher : création d'une dalle, livrée brute (sans revêtement) sur la surface commerciale du magasin référencée en jaune

remplacement des grévistes, avec deux pièces jointes ; est joint un planning intitulé 'dimanche 13 octobre 2019' avec des noms de salariés, des initiales de services, des horaires et des couleurs (blanc, jaune

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travail, les obstacles susceptibles de provoquer des chocs ou des chutes de personnes et les endroits dangereux, où notamment peuvent avoir lieu des chutes d'objets, doivent être signalés par des bandes jaune

utiliser un code couleur pour l'identification de ses produits, à savoir la couleur vert anis pour les bagues de contrôle de sertissage et, selon le diamètre du raccord à sertir, les couleurs marron, jaune

blanche et orange ; - pour l'hiver, de gilets sans manche en 'polaire', des chemises manches longues et des parkas doublés comportant au dos le sigle 'CASTORAMA' et une barre horizontale de couleur jaune

étaient actuellement soumis à un test de conformité du laboratoire ITS et qu'elle transmettrait ses conclusions dès réception tandis que le 28 11 2001, JDA soumettait le livre de bain le petit prince jaune

. : 7 458, 05 € - un compte épargne CARRE JAUNE ouvert au nom de Guy X... : 317, 34 € - un contrat épargne assurance « CONFLUENCE » ouvert au nom de Mireille Z...

Cette marque est composée d'un blanc entrant dans 2 moitiés de roches stylisées celle de gauche étant plus grosse que celle de droite, chacune jaune à gauche et noire à droite, avec à droite les mots en

Il résulte de l’étude d’impact que plusieurs espèces protégées ont été identifiées sur la zone d’implantation potentielle, parmi lesquelles figurent l’alouette lulu, le bruant jaune, la buse variable,

[N] [B] a été engagé par la société anonyme (SA) ERMITAGE DU RIOU, en qualité de directeur d'exploitation de l'hôtel restaurant ERMITAGE DU RIOU et responsable du restaurant 'l'arbre jaune' du Riviera