, avocat au barreau de REIMS, et Me Blanche SZTUREMSKI, avocat au barreau de METZ S.A.

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET N° : 273 AFFAIRE N : 00/01221 AFFAIRE OPAC DE LA MARNE C/ SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) C/ une ordonnance

Madame [J] [G] entend notamment se prévaloir de sa pièce n°24 intitulée 'Attestation de Madame [R]'.

Par jugement du 1er avril 2025, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Reims a': - débouté M.

[J] [T] Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL FOSSIER NOURDIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET

une contenance totale de 16 ha 4 a et 70 ca aux clauses et conditions suivantes : - le vendeur s'engage à justifier de la propriété régulière des biens vendus et à fournir à cet effet tout titre, pièces

GENERALI ASSURANCES IARD ChS Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 21 AVRIL 2008 APPELANTS :

SARL PAYSAGISTES D'EUROPE FLM Formule exécutoire le : à : Maître Nicolas HUBSCH Maître SIXCOUR D'APPEL DE REIMS

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le livre des procédures fiscales ; - le code du patrimoine ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Le 21 octobre 2021, monsieur [T] [E] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Reims d'un recours à l'encontre de cette décision.

ARRÊT N° /2025 PH DU 23 OCTOBRE 2025 N° RG 24/02336 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FOUL Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de REIMS 17/00116 09 mars 2018

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Arrêt n° 153 du 08/04/2026 N° RG 25/01468 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWGR IF/ST Formule exécutoire le : à : Me LUDOT Claire Me COUTANT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE

Portalis DBVQ-V-B7I-FSGY ARRÊT N° du : 20 janvier 2026 KLV Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SELARL CABINET DEROWSKI & ASSOCIÉES COUR D'APPEL DE REIMS

Arrêt n° du 24/01/2024 N° RG 22/01429 MLB/ML Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 24 janvier 2024 APPELANTE : d'un jugement

Monsieur [M] [T] C/ EPSM DES ARDENNES Monsieur [U] [T] ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS

Ordonnance n° 158 du 08/04/2026 N° RG 25/01462 N°Portalis DBVQ-V-B7J-FWGF [Localité 1]/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire

Ordonnance n° 157 du 08/04/2026 N° RG 25/01461 N° PortalisDBVQ-V-B7J-FWGD MLB/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le :

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

rendu le 7 juillet 2023 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Commerce (n° F 22/00336) S.A.S.