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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
65b0c2098d0ccf000877e809
23 janvier 2024
: Monsieur [E] [B] [F] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Maître Sébastien CROMBEZ, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 61 APPELANT **************
677e149826e046654dc50ca7
7 janvier 2025
Les liens d'amitié qui existaient entre M.
Chambre 4-1
6341138958bc223e2e3f0860
7 octobre 2022
CONDAMNER la Société EPS aux entiers dépens.
13e chambre
6358ce0cc40aa805a7864dfb
25 octobre 2022
Les relations contractuelles jusqu'au 13 décembre 2018, au vu des mails échangés entre les parties, se sont ainsi déroulées : - dès le lundi 26 novembre au soir, le chef de projet senior de la société
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66878cb405d6f7f678d48fce
4 juillet 2024
CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- Madame [B] [J] divorcée [P] C/ S.C.P.
3e chambre civile
63b7ccf26b63637c907b7b56
5 janvier 2023
et des stock-options, de nombreux échanges de courriers s'échangeaient entres les parties le 20 juillet 2010, 16 décembre 2010 et envoi en février 2012 par Mme [P] adressait à Me [K] des informations
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbd0e405357f749eab61
3 novembre 2022
Elle communique enfin les différents échanges de courriels entre elle-même et l'adresse de messagerie « [Courriel 7] », du 9 décembre 2018 au 5 juillet 2019 relatifs à la communication des plannings de
3e chambre
615e0e5fc25a97f0381f55ab
23 octobre 2014
La société ATLANTIS a assigné la société EDISSIMMO et sollicité le remboursement de la somme de 536.756,48 € correspondant à la différence entre la superficie vendue et celle mentionnée dans l'acte de
Chambre 3-1
627df67d0d41e0057d43e086
12 mai 2022
Me Ambroise ARNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMEE Société GROUPACK INDUSTRIA DE EMBALAGENS, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Karine TRILOFF, avocat
Pôle 4 - Chambre 2
659f988b3328fa00087a2654
10 janvier 2024
au barreau de PARIS, toque : D2153 ayant pour avocat plaidant : Me Saad EL JORD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0720 INTIMEE Madame [J] [E] Veuve [U] née le 11 février 1962 à [Localité
Pôle 6 - Chambre 4
615e0df6c25a97f0381f50d6
11 février 2014
4] [Localité 3] représentée par Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 substitué par Me Marie louise SERRA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU COMPOSITION DE LA COUR :
Chambre civile 1-5
65b36ecb8c0355000835f7f5
25 janvier 2024
A l'évidence en l'espèce, compte tenu des multiples échanges intervenus entre les parties, d'où il ressort que pour certains d'eux aucune suite n'y a été donnée du fait de l'intimée, tandis que les sommes
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78f
5 mars 2008
Taxes ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 05 MARS 2008 No2008/129 Rôle No 07/13785 Michel X...
6253cc50bd3db21cbdd8fbba
17 septembre 2012
CONDAMNER Mademoiselle Audrey X... aux entiers frais et dépens.
Chambre 1 A
634a4f46acdcd6adff75a998
12 octobre 2022
, factures, entre autres.
6253cddbbd3db21cbdd94bd8
9 décembre 2020
E..., avocat, constaté le règlement de la somme de 1.526 euros HT et dit que M.
Pôle 1 - Chambre 9
687732ed7032dd17d194ba83
9 juillet 2025
l'honoraire dû à l'avocat.
Pôle 6 - Chambre 10
5fdc37d287a3815bc1e011c2
12 décembre 2018
Les documents rédigés par la déléguée syndicale ne font pas état d'une ou plusieurs situations dont elle a été directement le témoin excepté en ce qui concerne l'échange de courriels entre Monsieur [E]
Contestations Honoraires
63c109afbf9fd47c90a13d9c
9 janvier 2023
Il convient toutefois de rappeler que la convention d'honoraires n'est soumise à aucune forme particulière et peut notamment résulter d'un simple échange de correspondance entre les parties (1re Civ.,
4eme Chambre Section 2
636ca65c6c7633dcd15b3c4f
MONABEE Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au dit siège [Adresse 2] Représentée par Me Mélanie SCHLITTER de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON (plaidant
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