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6 104 résultats pour « employé de l'hôtel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

652a30587ed1ea831811240a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La Sarl Hds Valfrejus exploite un hôtel. La convention collective nationale des hôtels, cafés et restaurants est applicable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93723

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

X... a été engagé par l'EURL Côté Terroir et Exotisme en qualité de second de cuisine, statut employé, niveau 1 échelon 1, avec une période d'essai d'un mois expirant le 7 janvier 2014.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61633c0d7eadebb7307d1e25

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à la Cour assistée de Maître Charlotte O'LEARY, avocat plaidant pour la SCP LEFEBVRE&ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : R31 SCI DE LOCATION DU NOUVEL HOTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a02

Appel

20 février 2017

20 février 2017

X..., salarié protégé de la société CORAYA PRO, du fait de sa liquidation judiciaire, ne s'est pas prononcée sur l'existence d'un autre employeur ou co-employeur, à savoir la société SNC LA COCOTERAIE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a03

Appel

20 février 2017

20 février 2017

MOTIFS Sur l'employeur de Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a0c

Appel

20 février 2017

20 février 2017

MOTIFS Sur l'employeur de Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a15

Appel

20 février 2017

20 février 2017

MOTIFS Sur l'employeur de Mme X...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163a6181d97f2f687d913b8

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

[O] [F] [B] (indemnités d'expropriation...) résultant de l'exploitation des deux hôtels situés [Adresse 7], qui appartenaient au défunt, * les 60 parts détenues par feu [Z] [B] dans l'hôtel [Adresse 30

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229cfd2fa6fd0f80403fb

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

valeur ajoutée humaine,agréée le 1er avril 2019 par arrêté ministériel du 29 mars 2019, publié au Journal Officiel le 31 mars 2019, venant aux droits du Fonds d'Assurance Formation de l'Industrie Hôtelière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032b8c1480deb2fbd94a6ff

Appel

4 décembre 2017

4 décembre 2017

présentant des caractéristiques similaires situé à [Localité 4] (hôtel 4 * d'une superficie de 2364 m2, comportent 32 chambres et 11 suites ; l'hôtel Lodge ayant une superficie de 2 574 m2 et comportant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d88998cdc6046d47ba814e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Mme [O] (la salariée) a été engagée par la société en qualité d'employée administrative/hôtesse d'accueil par contrat de travail à durée déterminée à compter du 6 mars 2020.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162af129547460d26ddb664

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Rappel des faits et de la procédure Madame [Y] a été employée, une première fois par la société Entre Parenthèse, en qualité d'hôtesse de cafétéria - niveau un - échelon un du 14 septembre 2009 au 18

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a78

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

que le jugement déféré a été rendu au motif principal que l'instauration d'une mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial est indispensable afin que les prestations familiales soient employées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8908c

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

comparant en personne, assisté par la SELARL IMBERT-FAGOT, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : SARL CORODE prise en la personne de son représentant légal en exercice Hôtel Restaurant " Le Clos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

633e7048f8faf13e2e973e48

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[W] avaient pour but de pourvoir durablement un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870451eeae4f1309d156

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

L'employeur démontre par la production du registre du personnel que les seuls postes disponibles au moment du licenciement étaient un poste d'hôtesse de caisse, un poste d'employé drive et un poste d'employé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61629868201c88caf8c4e154

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

[J] a réintégré l'hôtel dans un autre service que le 'Room service', en l'espèce, celui des banquets, par une décision de l'employeur en date du 21 avril 2009.

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CA

Chambre Commerciale

644cb51a56c9f0d0f8b6f15d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Exposé du litige La société Hôtel Restaurant Beaume du Gai Soleil du Mont Aiguille a décidé de procéder à des travaux de rénovation de l'hôtel par la réhabilitation de 5 chambres et la création d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93841

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

La convention collective applicable est celle des hôtels, cafés, restaurants. La société emploie vingt-six salariés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

66ff85d9a4ff9ec259c09986

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vous faites preuve de déloyauté à l'égard de votre employeur.

Source officielle

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