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2 318 résultats pour « légumes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5ee

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

compter du 21 septembre 1990, sans contrat, coefficient 165, niveau II, en qualité de responsable préparateur de commande par la société CIARALDI, spécialisée dans le commerce de gros de fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f44

Appel

24 février 2016

24 février 2016

B..., et fruits et légumes, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94516

Appel

28 février 2019

28 février 2019

.. a été engagé à compter du 1er juin 2007 par la société ARRAS FRUITS en qualité d'employé de commerce, N1 suivant la classification de la convention collective du commerce de détail des fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA00445_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA00569_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01426_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01428_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00982_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

quelques missions d’intérim entre février 2018 et mai 2019 en tant qu’agent de tri et manutentionnaire, et être titulaire d’une promesse d’embauche du 31 janvier 2024 pour un poste de vendeur de fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA04668_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l’air, de l’eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00332_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00334_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00335_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21668_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Justificatifs de la mise en place de la serre ; Notice précisant d'une part la production exacte et détaillée projetée sur l'exploitation et d'autre part la production détaillée sous la serre (plants, légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01375_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01705_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l’air, de l’eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6364bbb8e405357f749eab00

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Les défendeurs ont contesté la validité des testaments et soulevé que les biens légués dépassaient la quotité disponible.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6272181f228a02057de6739a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Elle laisse à sa survivance sa fille, [J] [W] [I] divorcée [L], à laquelle elle a légué la moitié de ses biens, et son petit fils [K] [L], auquel elle a légué l'autre moitié de ses biens incluant son portrait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69749399cdc6046d47889a2d

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

29 octobre 2020, dans sa version en vigueur du 30 octobre 2020 au 28 novembre 2020, « Seuls les commerces alimentaires ou proposant la vente de graines, semences et plants d'espèces fruitières ou légumières

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62624866b1a50c277d4c5c04

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

part qu'en soumettant l'action en réparation sur aggravation du préjudice au délai de cinq ans prévu par l'article R 421-12 du code des assurances, le fonds de garantie fait une appréciation contra legem

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

633fc2d1e633183e2ee178c5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

intervention chirurgicale qui ne figure pas dans la liste des soins pris en charge par la réglementation française sans avoir obtenu d'autorisation préalable de sa part; que le tribunal a statué contra legem

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

COMPAGNIE ASK FRUITS ET LEGUMES

SIREN 853074557Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

15/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Association Régionale des CAdrans de Légumes "ARCAL"

SIREN 349698308Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

15/09/2026

Voir →

Procédures collectives

LA PECHE AUX LEGUMES

SIREN 889328191Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRUITS ET LEGUMES PROVENCE INDUSTRIE

SIREN 338665920Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRUITS ET LEGUMES POUR COLLECTIVITES ET RESTAURATION

SIREN 529062648Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

10/09/2026

Voir →