CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

75 167 résultats pour « lot unique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2c03029105dbedc08a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le premier niveau est celui de l'application ou non de la garantie d'assurance au sinistre unique considéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2c03029105dbedc08c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le premier niveau est celui de l'application ou non de la garantie d'assurance au sinistre unique considéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2c03029105dbedc08e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le premier niveau est celui de l'application ou non de la garantie d'assurance au sinistre unique considéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2d03029105dbedc090

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le premier niveau est celui de l'application ou non de la garantie d'assurance au sinistre unique considéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2d03029105dbedc092

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le premier niveau est celui de l'application ou non de la garantie d'assurance au sinistre unique considéré.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00149_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

de 10 lots à usage d'habitation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb0aa0de54ff609f801c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

associé unique Remid INC, SARL D Gestion, SAS à associé unique HRD Advisory, SAS à associé unique Seya, SAS à associé unique Oren et SAS à associé unique Infosanté, un représentant dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61632f5b14ec5f96a7da098c

Appel

27 mai 2011

27 mai 2011

audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis MAZIERES, Président Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Madame Sylvie MESLIN, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors

Source officielle
CA

3e Chambre A

6036b9ba2cdca65a1bc58402

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ces éléments n'apparaissent dès lors pas pertinents pour faire état des désordres allégués.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02236_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La SARL Compagnie robertine de transport a présenté une offre pour l'attribution du lot n° 6 de ce contrat, intitulé " Le Robert ".

Source officielle
CA

Chambre 1-5

60136594910c09b3614379cf

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

[C] et les consorts [E] consistant en la création de deux lots: - un premier lot consistant en un terrain cadastré section [Cadastre 17] attribué à M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03586_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Elle soutient que : - elle exerce le métier d’art de ferronnier-métallier tel que défini à l’article 1er de l’arrêté du 24 décembre 2015 fixant la liste des métiers d’art et réalise des ouvrages uniques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6a6

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

LOM Patrick faisant fonction de greffier Vu la loi no 91-647 du 10 juillet 1991 et son décret d'application ; Vu la décision du Bureau d'Aide Juridictionnelle établi auprès du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

Avis

CADA:20131972

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

facilement identifiable, ou feraient apparaître, de la part d'une telle personne, un comportement dont la divulgation pourrait lui porter préjudice, conformément au II et au III de l'article 6 de la même loi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a94f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

né le 20 Décembre 1940 à SAINT DAUNES (Lot) Demeurant ... 46800 ST DAUNES représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE, avocats INTIME D'autre part, a

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b2cb8fa004f57da281

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

sociale PH ARRÊT DU 04 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 01 Mars 2021, N°19/00525 COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6528df7eaaebb88318fda60a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[C] [W] demande à la cour de : Vu la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 relative aux baux d'habitation, Vu notamment l'article 15 de ladite loi, Vu l'article 7 f) de la loi, Vu les pièces versées aux débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e75

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

* * * Suivant acte authentique 4 janvier 2010, Madame Y... a acquis de M Z... et de Mme X... deux lots dépendant d'une copropriété, le lot numéro 4 composant un appartement d'une surface stipulée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd8824f

Appel

6 mars 2006

6 mars 2006

Lors du délibéré : Monsieur Bernard BUREAU, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616301494c6681071edf6709

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

de propriété privatifs. »... ; Il s'en suit que la loi a prévu la possibilité pour le promoteur immobilier de construire l'ensemble immobilier par tranches successives ; Ces lots réservés, ou lots

Source officielle

Page 59 sur 3759

← PrécédentSuivant →