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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 10
603236587c78d06cce6b5c7b
28 mars 2018
28 mars 2018
[Z] qui a créé la société Aba Dan Depann.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03727_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
C A, représenté par Me Balk Nicolas, demande à la cour : 1°) de suspendre la décision 4 septembre 2023 par laquelle le consul général de France à Addis Abeba a refusé de lui délivrer un visa de long
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697c5b6fcdc6046d4738fbd9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ALPES TECHNOLOGIES allègue que cette batterie est elle-même équipée de contacteurs fabriqués par la société GENERAL ELECTRIC, aux droits de laquelle vient la société ABB INDUTRIAL SOLUTIONS (ABB).
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60367db2fbb70f2192bbf6b0
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Le 17 décembre 2007, [Y] [J] et la société AZCABAN concluaient un acte de vente portant sur le navire L'ABBE CATRY.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61638ef10d12e998c06d9d5f
7 janvier 2011
7 janvier 2011
FRANCE venant aux droits de la société ABB ENERGIE [Adresse 9] [Localité 11] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués près la Cour assistée de Me Catherine CHERCHI, plaidant pour
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9e
28 novembre 2011
28 novembre 2011
née le 31 Janvier 1971 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ... 69007 LYON représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Michel LAMBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleChbre des Aff. Familiales
633fc309e633183e2ee179ed
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 2] Mme [Z] [O] née le 31 Juillet 1954 à LATIANO (ITALI) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Nous, Anne BARRUOL, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Abla
Source officielleJurid. Premier Président
6431067228558704f52e6a2b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Y] [H] né le 30 Novembre 1987 en Tunisie Actuellement hospitalisé à [4] comparant assisté de Maître Abbas JABER, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIMES : HOPITAL [4] [Adresse
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c135a52a8057d9917f5
16 mai 2022
16 mai 2022
PAU substituée par Me Séverine ARTIERES, avocat au barreau de MARSEILLE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique devant Marie-Noëlle ABBA
Source officielleChambre 4-4
5fca6029d34fd1478dab0485
5 novembre 2020
5 novembre 2020
barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Septembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84df3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 240533 INTIMES [P] [X] Représenté par Me Johann ABRAS de la SARL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6864c1ff31953a33f9365e61
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ABA TEL, en liquidation judiciaire SELARL [J] en sa qualité de liquidateur de la société ABA TEL AGS CGEA de [Localité 8] Nature de la décision : AU FOND Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebde
21 décembre 2011
21 décembre 2011
L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 07 novembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07e
30 janvier 2012
30 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0af
1 février 2012
1 février 2012
L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 14 novembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f316
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f337
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f340
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e822
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielle2ème Chambre
627b55a676c5d9057df8009c
10 mai 2022
10 mai 2022
Grégoire 38000 GRENOBLE Représentée par Me Maxime ARBET, avocat au barreau de GRENOBLE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 91-93 R UE ABBÉ GRÉGOIRE représenté par son syndic en exercice
Source officiellePage 6 sur 65