Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7310d808eb34e455432
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Adresse 2] [T] [W] [F] épouse [Y] née le 04 Avril 1951 à [Localité 7] de nationalité Française Retraitée demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Géraldine LECOMTE-ROGER substituant Me Max BARDET
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce59
12 avril 2007
12 avril 2007
Alain Z... demeurant et domicilié... 13700 MARIGNANE, demeurant... ...
Source officielleChambre 1-9
6618cef57935f50008be3f9d
11 avril 2024
11 avril 2024
11 AVRIL 2024 N° 2024/187 Rôle N° RG 22/16753 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPU7 [C] [X] C/ [P] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Alain
Source officielleChambre 1-2
66878c9205d6f7f678d48e0a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/454 Rôle N° RG 23/11014 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZWT [J] [H]-[R] C/ [S] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034ce3da1166ab88d0f78ff
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Mars 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS 01 - RG n° 14/02439 APPELANTS Monsieur [G] [U] Né le [Date naissance 1]/1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alain
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KZKS SARL CYBERTECH COMPUTERc/SA CDISCOUNT
627df7690d41e0057d43e1dc
12 mai 2022
12 mai 2022
décembre 2018 (R.G. 2018F00461) par le Tribunal de Commerce de bordeaux suivant déclaration d'appel du 28 décembre 2018 APPELANTE : SARL CYBERTECH COMPUTER [Adresse 2] Représentée par Me Max BARDET
Source officielle1ère chambre civile B
616263c010de15342de147aa
4 mars 2014
4 mars 2014
COMMUNE DE [Localité 13], représentée par son maire en exercice [Adresse 11] [Adresse 9] [Localité 13] représentée par la SCP BERTHIAUD & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, assisté de la SCP Alain
Source officielle1ère chambre civile B
616243c61217cad6c01649d4
15 avril 2014
15 avril 2014
Date de clôture de l'instruction : 19 Juin 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Mars 2014 Date de mise à disposition : 15 Avril 2014 Audience tenue par Jean-Jacques BAIZET
Source officielle1ère chambre civile B
616333d4f74a27a178b843c3
8 novembre 2011
8 novembre 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET
Source officielleChambre 1-1
6684eaa9a0de54ff609f7ba3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CESAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN - Me Alain BADUEL - Me Thierry TROIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89078
12 avril 2007
12 avril 2007
DES SYNDICATS D'ELBEUF 2 rue Henry - 76500 ELBEUF Partie civile, appelant présente en la personne de COFFARD Henri, assisté de Maître BAUDEU Eric, avocat au barreau de ROUEN MAITRE F...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd966de7c94e55257ad3231
6 février 2020
6 février 2020
Alain DESALBRES, Conseiller, Mme Isabelle DELAQUYS, Conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9cba92604e604dfe25934
21 novembre 2019
21 novembre 2019
INTIMÉS : CPAM DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 7] représentée par Me MAZEROLLE substituant Me Sophie PARRENO de la SELARL BARDET
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162ec296c9bddc82584763b
3 mai 2012
3 mai 2012
Vous m'avez directement menacé en m'indiquant que 'j'allais regretter de ne pas maintenir le principe de la subrogation'.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fca312e7dcab99a5e319427
26 novembre 2020
26 novembre 2020
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 octobre 2020 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie Jeanne LAVERGNE-CONTAL, Président, Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85620
29 novembre 2001
29 novembre 2001
(avocat au barreau de STRASBOURG) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON,
Source officielle1ère chambre civile B
6035170922134442e850da27
21 juin 2016
21 juin 2016
Avril 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Mai 2016 Date de mise à disposition : 21 Juin 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET
Source officielle1ère chambre civile B
6162af1d9547460d26ddb6d8
14 mai 2013
14 mai 2013
Janvier 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 Avril 2013 Date de mise à disposition : 14 Mai 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be16780de3a214879dee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Française, demeurant [Adresse 4] [Z] [O] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 8] (33) ([Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentées par Me Max BARDET
Source officielle1ère chambre civile B
6035580259f146808bfdd1b9
12 mai 2016
12 mai 2016
COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 12 Mai 2016 APPELANTE : SCI CEMA 3 SC PARTICULIERE Chez Monsieur [B] [M] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Alain
Source officiellePage 6 sur 9