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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b3
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Elle fait état de l'enquête de gendarmerie qui aurait pu conduire l'intéressé en Cour D'Assises ainsi que des témoignages de Mme D... et d'Alain X... qui attestent de la réalité des troubles consécutifs
Source officielle1ère chambre sociale
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
Chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ed
24 janvier 2013
24 janvier 2013
INTERACTIVE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS (toque : J125) Assistée de la SAS ALAIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ee
24 janvier 2013
24 janvier 2013
PURE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] angle [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS (toque : J125) Assistée de la SAS ALAIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde721c69882b4ad85b828d
29 juin 2018
29 juin 2018
Marc X... avait la responsabilité d'animer une équipe composée au total de 14 salariés dont Alain A... et Thomas B....
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c9f
21 novembre 2003
21 novembre 2003
en répression l'a condamné à une peine d'amende de 10.000 euros, a ordonné la publication par extraits de la présente décision dans les journaux "L'Echo du Centre", "le Populaire du Centre" et "le Monde
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b9a
19 décembre 2001
19 décembre 2001
italien F ont, les 6 et 8 octobre 1999, exposé au président du tribunal de grande instance de Toulouse que la société dernière nommée est titulaire du droit exclusif de fabriquer et de vendre dans le monde
Source officielle6e chambre
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16 décembre 2014
16 décembre 2014
Ayant pour avocat postulant Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT,, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 218/14 Ayant pour avocat plaidant Me Vincent MALLEVAYS de la SCP Alain
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6710aa64be64d7e5102450cc
16 octobre 2024
16 octobre 2024
CRETEIL MONDOR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Ariane SIC SIC de la SELARL BLOB AVOCATS, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
631986a151eeae4f1309d0af
7 septembre 2022
7 septembre 2022
C'est une des raisons de mon départ d'ailleurs, il en allait de soigner ma santé psychologique.
Source officielleChambre sociale section 1
627df7ad0d41e0057d43e2d6
12 mai 2022
12 mai 2022
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme DELAHAYE, présidente, et Mme ALAIN
Source officielle1ère chambre sociale
671b35572edfb0b58c05eb05
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Moi seul connais le dédale du monde. Je t'offre mon aide, entière et sans contrepartie aucune, au cours de ton existence.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8625f
7 mai 2002
7 mai 2002
Bruno Z... dans ses fonctions, vous avisant que compte tenu de la position expressément exprimée par votre courrier du 15 février, toute disposition allait être entreprise pour envisager de mettre un terme
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cfd
11 décembre 2001
11 décembre 2001
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal Place Estrangin Pastré 13006 MARSEILLE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour Plaidant par: Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddc
7 janvier 2009
7 janvier 2009
qualité en sa délégation de Marseille sise, 39 boulevard Vincent Delpuech-Les Bureaux du Méditerranée-13255 MARSEILLE CÉDEX 06 représenté par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Alain
Source officielle2e chambre sociale
65aa2787a34ad10008581ab6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Y], qu'il connaissait du monde pour le faire tuer, qu'il allait le chopper pour se battre et l'a accusé de lui voler de l'argent sur sa paye pour se faire des primes, - M.
Source officielleRecours Hospitalisation
65aa2fd0009f81000890dc8b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
complète de Mme [D] [V] A l'audience cette dernière a indiqué que c'est à la demande d'une personne du CMP que son frère a demandé son internement, qu'elle a déjà été en errance, seule dans la nuit et allait
Source officielle1re chambre sociale
6a0e9da6cdc6046d47662171
20 mai 2026
20 mai 2026
renvoyées ou mises au placard' et qu'elle 'ne s'en remettrait pas', et pour l'autre, que le président lui avait parlé en termes grossiers et que le directeur lui avait dit en hurlant au téléphone qu'il allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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16 octobre 2015
16 octobre 2015
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : [L] [Q] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] ([Localité 2]) [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Thierry MONOD
Source officielle15e chambre
5fdda03c41d06049342f128c
22 août 2018
22 août 2018
Alain X... a été engagé à compter du 23 février 1998, au sein de la société The Phone House SAS, société de droit français. En dernier lieu, M.
Source officiellePage 6 sur 36
Société professionnelle Alain MONOD, Bertrand COLIN, Mathieu STOCLET
07/02/2014
Voir →
SOCIETE Alain MONOD - Bertrand COLIN Avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation Société Civile professionnelle d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation.
26/07/2009
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ETABLISSEMENTS MONOD, MONOD, Alain, Lucien, Serge, Maurice, Patrick, Daniel, Louis
Achat du fonds par le locataire-gérant de Monsieur MONOD Alain, Monsieur MONOD Serge et Monsieur MONOD Patrick.
21/11/2008
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