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173 résultats pour « Alain THAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a1a782acdc6046d47752324

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE timbre fiscal acquitté INTIMÉS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941b9

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/09/2018 la SELARL 2BMP la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 20 SEPTEMBRE 2018 No : 273

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a07a

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

née le 25 Mars 1953 à CHAMPAGNE (17) demeurant ... 17120 CHENAC ST SEURIN D UZET représentés par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON, avoués à la Cour, assistés de Maître Alain B..., substitué par Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9389f

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

SAINTE LIBIAIRE Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 Maître Bernard Z..., notaire (retraité) demeurant...

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

60322019691c0457632615ea

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistées de Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588929

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

THUAULT de la S.C.P.

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

6610e5f174ef9f00086f6706

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

] [Localité 14] Comparant et concluant par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat postulant au barreau de Reims, et par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69fc2270cdc6046d47e15d96

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 3] (93) [Adresse 2] [Localité 4] et Monsieur [Q] [N] né le [Date naissance 3] 2003 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Alain

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CA

Chambre 4-7

6979fe0acdc6046d47f91348

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

APPELANT Monsieur [U] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MICHELIN, avocat

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CA

Chambre 4-7

6979fe10cdc6046d47f9139d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

APPELANT Monsieur [C] [P], demeurant [Adresse 16] représenté par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS ,avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MICHELIN, avocat

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CA

Chambre 4-7

6979fe14cdc6046d47f913e6

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

APPELANT Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MICHELIN, avocat au barreau de PARIS INTIMES

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CA

Sociale C salle 1

5fddb5655713615cb3af9e82

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

: CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Thibault DRIEUX DÉBATS :à l'audience publique du 31 Janvier 2018 ARRÊT :Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 29 Juin

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035829a6406c2a7cc29897d

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

[V] de verser une prime à ce collaborateur, que le collaborateur concerné vous avait informée qu'il allait rencontrer M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9536d9e13277d6e3964

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

S & B SABLE 3, avenue Joël le Theule 72300 SABLE SUR SARTHE immatriculée au registre du commerce et des sociétés du MANS sous le numéro 794 851 683 S.A.S.U.

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CA

Chambre commerciale

69fad11dcdc6046d47bf7cf3

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Chambre commerciale

6799c767d0369362bfa17a72

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thibault GRAFFIN, Conseiller M. Fabrice VETU, Conseiller qui en ont délibéré.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04115_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

requête enregistrée le 18 décembre 2020 sous le n° 20BX04115 et des mémoires enregistrés le 14 octobre 2021 et le 20 avril 2022, le centre hospitalier de la Haute-Gironde, représenté par la SELARL Thibault

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CA

1ère Chambre

6412c330314ae0a62152cb89

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

MONTRES AMBRE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Pascal

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CA

Chambre 1-3

671b35282edfb0b58c05e95b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ALLIANZ IARD assureur RCD de la société GSE représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI - VUILLQUEZ - HABART - MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Charlotte

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5765713615cb3af9e8c

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

: CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Thibault DRIEUX DÉBATS :à l'audience publique du 31 Janvier 2018 ARRÊT :Réputé contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le

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