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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86815
23 septembre 2003
23 septembre 2003
Il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856c4
4 avril 2025
4 avril 2025
[T] et la Selas Alexandre Grand Ouest in solidum à lui verser la somme de 4 000 euros en réparation de son préjudice moral, - confirmer le jugement entrepris pour le surplus, - condamner les intimés
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
8 juin 2011
Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b33
5 avril 2017
5 avril 2017
Y..., son épouse, à payer à Monsieur Alexandre Z...la somme de 8. 569, 42 euros au titre des autres frais exposés à l'occasion de la vente, 566, 90 euros au titre des frais de déménagement, 1. 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ab
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Dit n'y avoir lieu à allocation, en cause d'appel, d'une somme en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, III.
Source officielle2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Dans le cadre de son activité commerciale de bailleur, la SAS ALEXANDRE III dont la gérante est madame Natalia Z... a consenti au profit des consorts Y... un bail d'habitation portant sur l'un de ses biens
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Dominique X..., Jean-Michel X..., Alexandre X... et son épouse, Patricia A..., Monsieur Richard X... et son épouse Sylviane B...ont repris l'instance.
Source officielle9e Chambre C
6031fa52925cec32b32b9e33
25 mai 2018
25 mai 2018
MASSILIA TRANSPORTS prise en la personne de son représentant légal en exercice à lui payer les sommes suivantes : - 5.016,92 € bruts au titre de l'indemnité compensatrice de préavis, - 501,69 € bruts
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df5
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Vers 12 heures, ses amis, sortis de la piscine, ont aperçu Alexandre X... la tête dans l'eau, les bras plongeant sous lui et les jambes immobiles ; constatant la présence de sang sur la tête, Julien Y
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fd
4 décembre 2007
4 décembre 2007
à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr D'EXPORT Alexandre a, par acte d'huissier du 11 octobre 2007 délivré à sa requête et à celle de 36 autres salariés de la même société et de
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c200
24 juin 2008
24 juin 2008
Bruno Z... et Mme Alexandrine A... son épouse à payer à Mme Martine Y... la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile -condamné solidairement M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603457b079a256470db3de94
16 décembre 2016
16 décembre 2016
: P0458 SARL BALADIN immatriculée au RCS de Strasbourg sous le n° 505 328 179 ayant son siège social [Adresse 33] [Adresse 34] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette
Source officielleChambre 3-2
696ab62dcdc6046d47944f58
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ALEXANDRE III représenté par son syndic le cabinet J et P [A] Syndic. de copro. LA RESIDENCE DES PINS, pris en la personne de son syndic en exercice le CABINET J.&P.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c584
24 octobre 2008
24 octobre 2008
d'Emilie Z... à la somme de 18. 195 euros, - fixé le préjudicé économique d'Alexandra Z... à la somme de 25. 696 euros -E.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603246bd14c1087cc6dd466b
13 mars 2018
13 mars 2018
- RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre
Source officielle2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Dans le cadre de son activité commerciale de bailleur, la SAS ALEXANDRE III a acquis en 2008 de son associé unique monsieur [X] pour un prix de 440.000 euros un appartement sis à [Localité 1] comprenant
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8a
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Alexandre Y...de la somme de 20 000 FCFP, soit 10 000 (dix mille) FCFP par enfant, somme payable au domicile ou à la résidence du père, somme due même pendant les séjours des enfants chez leur père, et
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f3
27 février 2014
27 février 2014
Selon marché de sous-traitance du 8 avril 2008, la SARL Immovation, "contractant général", a sous- traité à la SARL Alexandre Pastore la réalisation de 11 lots (maçonnerie, charpente couverture, menuiserie
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902ce
20 février 2013
20 février 2013
à son domicile et maintenu celle-ci au domicile de son père, Monsieur Y..., - débouté Madame X...de sa demande de versement d'une contribution pour l'entretien et l'éducation d'Alexandre à hauteur de
Source officielleRéparation Détention
6a17d642cdc6046d47315bac
27 mai 2026
27 mai 2026
Il évoque par ailleurs la perte de son logement et de son titre de séjour, le confrontant à une grande précarité à sa libération.
Source officiellePage 6 sur 500