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151 résultats pour « Audrey BOSSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9be8645d709b4f6291ca1

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

2018 - Cour de Cassation de PARIS - RG n° 753 F-D APPELANT : Monsieur [F] [Y] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Matthieu BOCCON

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a20a58162057dac6655

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f0b787c4000862f59f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

L'HABITATION venant aux droits de la SCI BARBUSSE MONTCONSEIL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 22] Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a224b815c30a4df70afc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Lille Métropolle sous le numéro 785 480 351 [Adresse 4] [Localité 9] Représentées par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5aec601f083189918fb

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 702 002 221 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : En

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0b75ca6d8d0f8ef68ef

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

code de procédure civile ; - signé par Mme Anne-Claire BOURDON, conseillère faisant fonction de président en remplacement de Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre régulièrement empêché, et par Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6708c04c445a086e2bcee01d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la Cour : Jugement du 04 mai 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 19/00241 APPELANT Monsieur [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de3b676b73dd81b96f08

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 320 217 144 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Matthieu Boccon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6538b4117ffc2c8318ee00fc

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

luxembourgeois, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Dont le siège social est situé [Adresse 2] L-2449 LUXEMBOURG Représentée par Me Matthieu BOCCON

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CA

Chambre 4-6

6a0ea33ecdc6046d4766d6af

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La Cour était composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0ba58ea6533065f551e54

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

forme juridique de 'sociedad limitada', prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 33] [Localité 10] (ESPAGNE) Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229eed2fa6fd0f8040491

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Poitiers sous le n°483 339 156, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 20] Représentée par Me Audrey

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a1137a7cdc6046d47a64ebe

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

MT FOODS, anciennement dénommée ZE TAKOS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 893 .682.6 09 Représentée par Me Audrey

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f36adc6faf000958893b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

représentant légaux, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au registre national des entreprises de Lyon sous le numéro 682 031 224 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu Boccon

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

68df5bc9cf4e7f1c37e1cb8f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

du 03 Octobre 2024-Juge de la mise en état de PARIS- RG n° 24/03709 APPELANT Monsieur [D] [B] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Audric

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CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911df

Appel

25 février 2014

25 février 2014

la réalité de la volonté de la salariée de quitter l'entreprise pour mettre en oeuvre son nouveau projet professionnel, dépourvu de tout lien avec la bijouterie, et tendant à exploiter un débit de boissons

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6285e1536a1876057df5d428

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 5] (Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 954 506 077) Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0b55ca6d8d0f8ef68eb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

code de procédure civile ; - signé par Mme Anne-Claire BOURDON, conseillère faisant fonction de président en remplacement de Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre régulièrement empêché, et par Mme Audrey

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6971e02dcdc6046d4737324e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le numéro : 421 415 903 [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de Paris

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

6708c04c445a086e2bcee01b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la Cour : Jugement du 04 mai 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 19/00240 APPELANT Monsieur [G] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie

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