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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6708c004445a086e2bcedb39
10 octobre 2024
Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 10 octobre 2024.
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72c
8 juillet 2008
: Les débats ont eu lieu devant M.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
679336b0cc9763289b72510c
23 janvier 2025
ARRET DU 23 JANVIER 2025 ************************************************************* N° RG 23/04199 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I4NU JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac948616ed0f8cd4ed4
2 mai 2023
MAI 2023 ************************************************************* N° RG 22/01614 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMZX - N° registre 1ère instance : 19/00720 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
6253cacebd3db21cbdd8c213
17 juin 2008
C / CPAM DE BEAUVAIS Société ABCIS GH / PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A SECURITE SOCIALE ARRET DU 17 JUIN 2008 ******************************************
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01263_20220412
12 avril 2022
Elle ne peut ainsi être regardée comme ayant été privée de la garantie d'un débat contradictoire.
6253c916bd3db21cbdd872ec
11 janvier 2005
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'OISE 898 rue de la République BP 12 60293 RANTIGNY Ayant formé contredit le 23 juin 2004 au secrétariat-greffe du tribunal d'instance de BEAUVAIS.
6967a0c5cdc6046d4745c986
6 janvier 2026
, a ordonné la réouverture des débats aux fins de production par l'Urssaf du procès-verbal de constat de travail dissimulé.
6253ca14bd3db21cbdd89fca
29 novembre 2007
ALLAIN DES BEAUVAIS ASSURANCES S.A.R.L. CLAIE S.A.R.L. ELOTEC S.A. AXA FRANCE IARD M. Jean Pierre Y... Me Vincent Z...
CHAMBRE 1 SECTION 2
603733a35469e10e965dab76
13 mai 2015
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9d2c124f4fd8d67206
24 avril 2025
805 du code de procédure civile qui a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 24 Avril 2025.
6808778853f7b81e1a5eb09d
22 avril 2025
Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 22 avril 2025.
6979f2d1cdc6046d47f81782
27 janvier 2026
Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 27 janvier 2026.
6879d86165b5a3ab8ca54ee5
10 juillet 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathalie LÉPEINGLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
65b35c091d7564000872dc30
25 janvier 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière.
680b1d992c124f4fd8d671d0
La Présidente a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé sur le siège par sa mise à disposition au greffe le 24 avril 2025.
680b1d982c124f4fd8d671c6
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathanaëlle PLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
662209639ce14200083896cd
18 avril 2024
FACADE DU BEAUVAISIS OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 18 AVRIL 2024 N° RG 22/04867 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ITAM JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
6253c8febd3db21cbdd86ee9
19 février 2004
DÉBATS : A l'audience publique du 15 Janvier 2004, devant : M.
64acf39103c09105db6c0414
4 juillet 2023
JUILLET 2023 ************************************************************* N° RG 22/02514 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOOP - N° registre 1ère instance : 19/00990 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
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