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695 résultats pour « Barcella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20162949

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

desservie sur cette ligne : Elne, Argelès-sur-Mer, Collioure, Port-Vendres, Banyuls-sur-Mer et Cerbère ; 2) l'évolution de la fréquentation de la ligne avant et après l'arrivée du TGV direct Perpignan - Barcelone

Source officielle

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

63be630613ef607c90ab638c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[Y] [K], le 5 février 2002 auprès de la compagnie Barclays Vie devenue Milleis, d'une valeur totale de 457.346 €.

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Pôle 6 - Chambre 10

642fb783cece1704f57478d5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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Chambre civile Section 2

6363681a37e31b7f744448fd

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Altri orizonti à payer à l'association CASC la somme de 10 610 euros relative au remboursement des sommes versées pour le séjour à Barcelone, - condamner la S.A.R.L.

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1ère chambre civile A

61626b9be62f7c490f224f01

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

De même, la société BARCLAYS BAIL est intervenue, en qualité de bailleresse cessionnaire, à l'acte de location N° 1205002 en le signant le 15 décembre 2005. 6.

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Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7f6

Appel

14 février 2008

14 février 2008

20 juin 2000 APPELANTE SA FLOR DA MODA-CONFECCOES, Société de droit portuguais prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Rua 1o de Maio no 239 Pereira BARCELOS

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Chambre 4-5

5fd9a342f40c34969264992c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Il expose que cette distribution se faisait de manière arbitraire au mépris des dispositions de la Charte du conseiller financier établie par le groupe Barclay 's définissant les règles et principes

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Pôle 1 - Chambre 9

66ff85d4a4ff9ec259c09934

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Localité 3] contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : SELARLU 3 EME ACTE AVOCATS [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sophie BARCELLA

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Pôle 6 - Chambre 10

642fb787cece1704f57478e1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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Pôle 6 - Chambre 10

642fb78acece1704f57478e9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd969171fe38354dd8c6ccb

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Patrimoine aux entiers dépens de l'instance, condamné la SCS Barclays Patrimoine à payer à Monsieur [T] [Z] la somme de 1.500,00 euros au titre des frais irrépétibles.

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Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9175f

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Mario, Manuel X...né le 09 Mars 1979 à BARCELOS ... 20110 PROPRIANO Défaillant S. A.

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Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894ec

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

BARCLAYS FINANCEMENTS IMMOBILIERS - "BARFIMMO" Décision déférée à la cour : Jugement incident rendu le 17 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES Chambre des Saisies-Immobilières No

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Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d493

Appel

13 décembre 2010

13 décembre 2010

, La Paillade, à Montpellier et que celle figurant dans cette capture est 75 avenue de Barcelone à Montpellier, dans laquelle un client indique, dans une rubrique intitulée " donne ton avis sur ce lieu

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Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53d

Appel

20 août 2008

20 août 2008

représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de la SCP MARTIN & ASSOCIES, avocats BARCLAYS BANK PLC EC3P 3 AH Dont le siège social est Lombard Street LONDRES ANGLETERRE représentée par

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Pôle 6 - Chambre 10

642fb782cece1704f57478d1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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Pôle 6 - Chambre 10

642fb789cece1704f57478e7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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Pôle 6 - Chambre 10

642fb78ecece1704f57478f5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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Pôle 3 - Chambre 1

615e0cafc25a97f0381f4ad1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

BARCLAYS VIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Philippe BAYLE, avocat au

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Service des Référés

66b45f96c979aae19b191c34

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Mme [I] est titulaire de compte chèques auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône-Alpes, du Crédit Agricole Provence Alpes Côte d'Azur et de la banque Barclays.

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